Subject: Rapport Schuman sur l'Europe, Conseil européen, BCE/Gouverneurs, Sommet social tripartite,
From: Fondation Robert Schuman <[email-masked]>
To: [email-masked]
Date: Mon, 13 Mar 2017 15:35:50 +0100

Fondation Robert Schuman

		

	

				

						

									
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												Lundi 13 mars 2017												
												numéro 751

									

								

											

														La Lettre format PDF													
												
												La Fondation sur

														

												et

														

											

								

									
										
										L'application de la Fondation disponible sur Appstore et Google Play										

								

										

									

												

			

						Organiser le Brexit					

			

						

						

								
									La Fondation Robert Schuman lance le BrexLab, laboratoire d'analyse sur les négociations en vue de la sortie de l'Union européenne du Royaume-Uni.
Dès la volonté britannique exprimée, conformément à l'article 50 du Traité sur l'Union européenne, de longues discussions vont s'engager entre les deux partenaires. 
Complexes et techniques, importantes voire essentielles pour de nombreux secteurs économiques, sous le regard des opinions publiques, ces négociations seront parfois difficiles à interpréter.
Le BrexLab réunit une équipe de spécialistes des questions européennes du plus haut niveau, qui s'efforceront d'en analyser le cours et les développements afin de fournir aux acteurs un décryptage indispensable. Le fruit de ses travaux sera adressé confidentiellement aux entités et institutions qui en ont exprimé le souhait. Une analyse succincte, que vous trouverez ci-jointe, sera régulièrement publiée à l'usage du public le plus large. La présente note est le fruit des réflexions du groupe de travail du BrexLab. Elle a été rédigée par Jérôme Gazzano et Andi Mustafaj. 
Le BrexLab est une initiative de la Fondation Robert Schuman et de deux Commissions du Sénat français : la Commission des Affaires européennes et la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées.									
									Lire la suite								

					

		

			

						

						
							 Fondation&nbsp;:&nbsp;Rapport/Schuman
 - EGE/Lille
 - Revue
 Conseil européen&nbsp;:&nbsp;Conclusions
 - Président
 Commission&nbsp;:&nbsp;Automobiles
 Conseil&nbsp;:&nbsp;Agriculture
 - Défense
 - Social
 - Avenir/UE
 Diplomatie&nbsp;:&nbsp;Avenir/UE
 Cour de Justice&nbsp;:&nbsp;TVA
 - Samsung
 BCE&nbsp;:&nbsp;Conclusions
 Agences européennes&nbsp;:&nbsp;Espace
 - Europol
 Allemagne&nbsp;:&nbsp;Avenir/UE
 - Excédent
 Estonie&nbsp;:&nbsp;Presidence/UE
 France&nbsp;:&nbsp;Automobiles
 Grèce&nbsp;:&nbsp;Economie
 Hongrie&nbsp;:&nbsp;UE-UK
 Pays-Bas&nbsp;:&nbsp;Sondages
 Royaume-Uni&nbsp;:&nbsp;Budget
 - Droit
 - UK-UE
 Migrations&nbsp;:&nbsp;Enfants
 - Hongrie
 - Frontex
 - Ukraine
 Conseil de l'Europe&nbsp;:&nbsp;Turquie
 ONU&nbsp;:&nbsp;Ukraine-Russie
 OCDE&nbsp;:&nbsp;Perspectives
 Eurostat&nbsp;:&nbsp;PIB
 - Parité
 Etudes/Rapports&nbsp;:&nbsp;Numérique
 - Egalité
 Culture&nbsp;:&nbsp;Jazz/Aberdeen
 - Expo/Rome
 - Expo/Paris
 - Saint-Patrick
 - Expo/Bruxelles

				

	

		
			
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				Contact

	

	

						
							Fondation&nbsp;: 

				

					
						
							Rapport Schuman sur l'Europe

				

						Le "Rapport Schuman sur l'Europe, l'état de l'Union 2017", 11ème
édition, vient de paraître et est disponible dès à présent en
librairie et sur le site de la Fondation. Commandez-le pour tout
comprendre des enjeux européens présents et futurs... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							Etats généraux de l'Europe à Lille

				

						Le 18 mars a lieu la 6e édition des Etats généraux de l'Europe à
Lille. Le Directeur des études de la Fondation Robert Schuman,
Thierry Chopin, intervient sur les questions liées à la
souveraineté... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							L'urgence européenne dans la revue Commentaire

				

						Le président de la Fondation, Jean-Dominique Giuliani, signe un
article sur l'urgence européenne dans le dernier numéro de la revue
Commentaire qui vient de paraître... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							Conseil européen&nbsp;: 

				

					
						
							Conclusions du président du Conseil européen

				

						Le 9 mars, le Conseil européen a publié ses conclusions (emploi,
croissance, sécurité, défense, migrations) qui sont celles du
président et non du Conseil car elles n'ont pas été acceptées par
la Pologne, qui souhaitait ainsi exprimer son mécontentement à
l'égard de la réélection de Donald Tusk... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							Réélection de Donald Tusk à la tête du Conseil européen

				

						Le 9 mars, les chefs d'Etat et de gouvernement ont réélu Donald Tusk
en tant que président du Conseil européen pour un second mandat de
deux ans et demi, jusqu'au 30 novembre 2019... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							Commission&nbsp;: 

				

					
						
							Amendes de 155 millions € pour ententes commerciales

				

						Le 8 mars, la Commission européenne a infligé des amendes d'un
montant total de 155 millions € à 6 entreprises pour avoir
participé à une entente concernant la fourniture de composants de
climatisation et de refroidissement du moteur à des constructeurs
automobiles dans l'Espace économique européen... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							Conseil&nbsp;: 

				

					
						
							PAC post-2020

				

						Le 6 mars, les 28 ministres de l'agriculture ont indiqué vouloir
réformer la PAC après 2020 afin de répondre aux défis
environnementaux, d'assurer le renouvellement générationnel des
agriculteurs et de leur assurer une place au sein de la chaîne
d'approvisionnement alimentaire... Lire la
suite

				

					

											Autre&nbsp;lien

					

				

							Soutien apporté aux missions militaires et création d'un QG militaire

				

						Le 6 mars, les 28 ministres de la défense ont adopté des conclusions
concernant les progrès de la mise en oeuvre de la stratégie de l'UE
dans le domaine de la sécurité et de la défense. Ils ont jeté les
bases d'un "quartier général" militaire pour l'Union européenne...
Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							Sommet social tripartite sur la croissance, l'emploi et l'équité

				

						Le 8 mars, les participants au sommet social ont rappelé le rôle du
marché unique et du libre-échange pour la prospérité de
l'économie européenne. Les partenaires sociaux ont demandé à
l'Union européenne plus d'investissement... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							Adaptation du cadre financier aux nouvelles priorités

				

						Le 7 mars, les ministres des Affaires européennes ont débattu de la
lutte contre le terrorisme, de la réforme du Code Schengen et de
l'adaptation du cadre financier pluriannuel pour 2014-2020 aux
nouvelles priorités... Lire la
suite

				

					

											Autre&nbsp;lien

					

				

							Diplomatie&nbsp;: 

				

					
						
							L'Allemagne, la France, l'Espagne et l'Italie favorables à une Europe à plusieurs vitesses

				

						Lors de la réunion du président français et des chefs de
gouvernement allemand, espagnol et italien le 6 mars à Versailles,
les quatre dirigeants se sont prononcés en faveur de l'idée d'une
Europe à plusieurs vitesses pour relancer le projet européen... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							Cour de Justice&nbsp;: 

				

					
						
							Taux de TVA des livres, périodiques et journaux numériques

				

						Selon un arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne du 7
mars, le principe d'égalité de traitement ne s'oppose pas à ce que
les livres, les journaux et les périodiques numériques fournis par
voie électronique soient exclus de l'application d'un taux réduit de
TVA... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							Confirmation des amendes contre Samsung

				

						Dans un arrêt du 9 mars, la Cour maintient les amendes infligées à
Samsung SDI et Samsung SDI (Malaysia) pour leur participation à
l'entente des tubes pour téléviseurs et pour écrans d'ordinateur
entre les années 1996/1997 et 2006... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							BCE&nbsp;: 

				

					
						
							Conseil des gouverneurs de la BCE

				

						Le 9 mars, le Conseil des gouverneurs de la BCE a laissé ses taux
d'intérêt inchangés et a révisé en hausse ses prévisions de
croissance du PIB de la zone euro pour 2017 et 2018. Les risques
géopolitiques ont augmenté dans le monde, a prévenu Mario Draghi,
qui s'est livré à un plaidoyer en faveur de l'euro, source de
"solidarité" avant plusieurs scrutins en Europe... Lire la
suite

				

					

											Autre&nbsp;lien

					

				

							Agences européennes&nbsp;: 

				

					
						
							Lancement réussi de la fusée VEGA

				

						La fusée Vega, qui doit mettre en orbite le satellite Sentinel-2B
pour le programme européen d'Observation de la Terre Copernicus, a
décollé avec succès de Kourou le 6 mars... Lire la
suite

				

					

											Autre&nbsp;lien

					

				

							La criminalité à l'ère du numérique

				

						Alors que 5.000 groupes de crime organisé sont recensés en Europe,
il est indispensable que les agents de police européens maîtrisent
les technologies numériques pour arrêter les criminels qui utilisent
ces moyens, a averti le 9 mars Europol... Lire la
suite

				

					

											Autre&nbsp;lien

					

				

							Allemagne&nbsp;: 

				

					
						
							Angela Merkel défend une Europe ouverte et forte

				

						Dans sa déclaration du 9 mars, la Chancelière allemande Angela
Merkel défend les intérêts de l'Union européenne. Elle souligne
les effets positifs de la croissance économique récente,
l'importance de la solidarité dans la question de l'immigration et la
défense de la sécurité européenne. Elle met en garde la Turquie
contre toute dérive... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							Excédent commercial allemand

				

						L'excédent commercial de l'Allemagne a légèrement progressé en
janvier 2017 pour atteindre 18,5 milliards €, selon les données
provisoires publiées le 10 mars par l'Office fédéral statistique,
Destatis... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							Estonie&nbsp;: 

				

					
						
							Soutien du Parlement aux priorités de la présidence estonienne du Conseil de l'Union européenne

				

						Le programme défini par le gouvernement estonien pour la présidence
du Conseil de l'Union européenne au 2e semestre 2017 a reçu le
soutien de la commission des Affaires européennes du Parlement... Lire la
suite

				

					

											Autre&nbsp;lien

					

				

							France&nbsp;: 

				

					
						
							Opel/Vauxhall rejoint le Groupe PSA

				

						Le 6 mars, le constructeur automobile PSA a annoncé le rachat de la
filiale automobile européenne de General motors, Opel, pour 2.2
milliards&nbsp;€... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							Grèce&nbsp;: 

				

					
						
							Les espoirs de croissance revus à la baisse

				

						Le retour présumé de la Grèce à la croissance en 2016 a été
démenti le 5 mars par des données révisées de l'office grec des
statistiques... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							Hongrie&nbsp;: 

				

					
						
							La Hongrie prend position sur le Brexit

				

						Le 7 mars, le ministre hongrois des Affaires étrangères  Péter
Szijjártó s'est exprimé pour un "accord juste" entre l'Union
européenne  et le Royaume-Uni... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							Pays-Bas&nbsp;: 

				

					
						
							Derniers sondages avant les élections législatives du 15 mars

				

						Les derniers sondages du 12 mars pour les élections du 15 mars aux
Pays-Bas montrent que le Parti populaire libéral et démocrate (VVD)
du Premier ministre Mark Rutte a légèrement devancé le Parti de la
liberté de Geert Wilders (PVV) avec quelque 3%... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							Royaume-Uni&nbsp;: 

				

					
						
							Nouvelles perspectives du budget britannique

				

						Les autorités britanniques ont relevé leur prévision de croissance
à 2% en 2017, ce qui n'a pas empêché le gouvernement de présenter
devant le parlement le 8 mars un budget économe avant les secousses
attendues du Brexit... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							Réforme du droit anglais après le Brexit

				

						Un rapport de la commission constitutionnelle de la Chambre des Lords
attire l'attention du gouvernement sur les modifications législatives
qui seront nécessaires, après le Brexit, pour organiser la sortie du
droit européen, et remplacer les règlements européens par des lois
britanniques... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							La Chambre des Lords amende de nouveau le projet de loi sur le Brexit

				

						Le 7 mars, la Chambre des Lords a adopté un amendement relatif à
l'obligation de faire approuver par le Parlement la sortie du
Royaume-Uni de l'UE par 366 voix contre 268. Les parlementaires
disposeraient ainsi d'un droit de veto sur la décision finale. Le
texte est de nouveau examiné à la Chambre des Communes dès le 13
mars... Lire la
suite

				

					

											Autre&nbsp;lien

					

				

							Migrations&nbsp;: 

				

					
						
							Le Conseil de l'Europe alerte sur la protection des enfants réfugiés

				

						Le 6 mars, le Conseil de l'Europe a présenté un rapport consacré à
la protection des enfants réfugiés contre l'exploitation et les abus
sexuels. En 2015, 337.000 enfants étaient enregistrés comme
demandeurs d'asile, dont 88.300 non accompagnés, et 60% de ces
enfants non accompagnés ont disparu... Lire la
suite

				

					

											Autre&nbsp;lien

					

				

							Le Parlement hongrois vote la mise en détention des migrants

				

						Le 7 mars, le Parlement hongrois a adopté une loi contraire au droit
de l'UE prévoyant la mise en détention systématique de tous les
migrants entrés dans le pays. Les migrants seront placés dans des
"zones de transit" où ils seront détenus dans l'attente d'une
décision définitive concernant leur demande d'asile... Lire la
suite

				

					

											Autre&nbsp;lien

					

				

							La Pologne signe enfin l'accord de siège pour l'agence Frontex

				

						L'agence européenne Frontex construira son propre siège à Varsovie
sur un terrain mis à sa disposition aux termes d'un accord signé le
9 mars avec le gouvernement polonais. Installée à Varsovie depuis
2005, Frontex devait jusqu'à présent louer ses locaux... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							L'OIM a besoin de 25 millions $ pour l'Ukraine

				

						L'Organisation Internationale pour les Migrations a besoin de 25
millions&nbsp;$ pour financer ses projets d'aide aux 180.000 personnes
en situation de crise humanitaire dans l'est de l'Ukraine... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							Conseil de l'Europe&nbsp;: 

				

					
						
							La Commission de Venise met en garde contre le régime turc

				

						Le 10 mars, la Commission de Venise a adopté un avis selon lequel les
propositions de révision de la Constitution turque constitueraient
une "régression dangereuse" pour la démocratie... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							ONU&nbsp;: 

				

					
						
							L'Ukraine porte plainte contre la Russie devant la Cour Internationale de Justice

				

						Du 6 au 9 mars, la Cour internationale de justice a examiné la
plainte de l'Ukraine contre la Russie pour soutien aux groupes
séparatistes de l'Est ukrainien. L'Ukraine espère faire reconnaître
que la Russie viole la loi internationale et ses engagements... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							OCDE&nbsp;: 

				

					
						
							Perspectives économiques intermédiaires de l'OCDE

				

						Le 7 mars, l'OCDE a présenté ses perspectives à court terme pour
l'économie mondiale selon lesquelles la croissance mondiale sera en
2017 de 3,3%, contre 3% en 2016, et de 3,6% en 2018... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							Eurostat&nbsp;: 

				

					
						
							Hausse du PIB

				

						Selon une étude d'Eurostat du 7 mars, le PIB a crû de 0,5% dans
l'Union européenne et de 0,4% dans la zone euro au 4e trimestre
2016... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							Ecarts subsistants entre les hommes et les femmes

				

						Selon une étude d'Eurostat du 6 mars, les femmes représentent
seulement 35% des managers européens et elles gagnent 23% de moins
que leurs homologues masculins... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							Etudes/Rapports&nbsp;: 

				

					
						
							Rapport de la Banque Mondiale sur l'Europe numérique

				

						Un rapport de la Banque Mondiale du 7 mars sur l'Europe numérique
insiste sur les efforts que l'Europe doit mettre en place pour
valoriser l'économie numérique... Lire la
suite

				

					

											Autre&nbsp;lien

					

				

							Rapport sur l'égalité hommes-femmes en Europe

				

						A l'occasion de la journée internationale du droit des femmes, la
Commission a publié, le 8 mars, un  rapport sur l'égalité entre les
hommes et les femmes,.. Lire la
suite

				

					

											Autre&nbsp;lien

					

				

							Culture&nbsp;: 

				

					
						
							Festival de jazz à Aberdeen

				

						Du 15 au 19 mars, la ville d'Aberdeen en Ecosse organise son festival
de jazz, réunissant une centaine d'artistes européens et
internationaux, lors de concerts en intérieur et en extérieur... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							La Méditerranée en clair-obscur à la Galerie Borghèse

				

						Jusqu'au 21 mai, le Palazzo Barberini, en partenariat avec le MUŻA
(Mużew Nazzjonali tal-Arti) de la Valette et les Galeries Nationales
d'Art antique, accueille les oeuvres de Ribera, Stomer et Mattia
Preti, au sein d'une exposition nommée "La Méditerranée en
clair-obscur, Ribera, Stomer e Mattia Preti de Malta à Rome"... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							Exposition "21 rue La Boétie" au musée Maillol

				

						Depuis le 2 mars, l'exposition "21 rue La Boétie" retrace le parcours
du grand marchand d'art Paul Rosenberg. Une soixantaine de
chefs-d'œuvre de l'art moderne (Picasso, Léger, Braque, Matisse,
Laurencin) sont exposés. De nombreuses œuvres sont directement
liées au marchand, tandis que d'autres renvoient au contexte
historique et artistique de l'époque... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							Festival de la Saint Patrick

				

						Du 16 au 19 mars, se tiennent les festivités de la Saint Patrick en
Irlande et au Royaume-Uni. Cette fête est célébrée en l'honneur de
Saint Patrick, missionnaire qui a converti l'Irlande au christianisme.
La tradition veut que l'on défile vêtu de vert, couleur du trèfle
et symbole de l'Irlande... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

					
						
							Exposition Rik Wouters aux musées royaux des beaux arts de Belgique

				

						Jusqu'au 2 juillet, les musées royaux des beaux arts de Belgique
organise une rétrospective consacrée à Rik Wouters. Figure de proue
du fauvisme, Rik Wouters laisse une œuvre éclatante et colorée. Son
parcours extraordinaire l'érige en Maître incontournable de l'Art
moderne en Belgique... Lire la
suite

				

					
						
			&nbsp;

				

			
				L'Agenda :

						

								

									

									
										13Mars

							

						
							13 au 16 mars
							
			StrasbourgSession plénière du Parlement européen

					

				

							

									

								

										15Mars

							

						
							15 mars
							
			Pays-BasÉlections législatives

					

			

	

				La Lettre est également disponible dans les versions suivantes :			

	

			

					

						

					

				

					

	

		

	

								

		Les rédacteurs de la Lettre :

	
		Charles de Marcilly, Helen Levy ;Laurent Boulay, Hanna Létang, Béatrice Manole Elise Mathevon, Lorène Weber
		Rédacteur en chef : Charles de MarcillyDirecteur de la publication : Pascale Joannin
		
		Contact / suggestion
		[email-masked]

	
		
			La Fondation Robert Schuman, créée en 1991 et reconnue d'utilité publique, est le principal centre de recherches français sur
	l'Europe. Elle développe des études sur l'Union européenne et ses politiques et en promeut le contenu en France, en Europe et à l'étranger. Elle provoque, enrichit
	et stimule le débat européen par ses recherches, ses publications et l'organisation de conférences. La Fondation est présidée par M. Jean-Dominique Giuliani.

								

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