Subject: RE: Nouvelle orga et budg
Date: Thu, 2 Mar 2017 15:03:25 +0000

Procédures financières
Mise à jour 02/03/2016
La présente note a pour but de définir les procédures de suivi budgétaire et d’engagement / décaissement de dépenses applicables au sein de chaque direction.
Ce processus s’organise autour de 4 « pôles » :
Affaires générales / responsable Grégoire Potton / chargée de suivi budgétaire : Lyuba Le Gall
Opérations de campagne / responsable Ludovic Chaker / chargée de suivi budgétaire : Clara  Koenig
Stratégie et communication / responsable Ismael Emelien / chargé de suivi budgétaire :
Ophélie Derlon
Territoires / responsable Pacôme Rupin / chargé de suivi budgétaire : Roman Stachejko
Nota bene : « RC » désigne Raphaël Coulhon, « EM » Emmanuel Macron, « CO » Cédric O
Suivi budgétaire
Le suivi budgétaire (engagements/dépenses) s’effectue à 2 niveaux :
1/ un suivi opérationnel détaillé des budgets / engagements / décaissements niveau de chaque pôle
(par un chargé de suivi budgétaire) ; le niveau de détail de ce suivi est arrêté en accord entre la cellule trésorerie et les directions.
2/ un suivi global au niveau de l’association (par RC et CO) ;
Ces 2 niveaux sont mis en correspondance à l’occasion de réunions hebdomadaires.
Engagements de dépense/devis
Seule la cellule trésorerie est habilitée à engager des dépenses, selon les modalités suivantes :
Jusqu’à 10 000€, signatures RC ou CO ;
Entre 10 000€ et 100 000€, seul CO est habilité à signer ;
Au-delà de 100 000€, une double signature CO et EM est requise.
Concrètement, la personne chargée du suivi budgétaire au sein de la Direction intègre le devis dans son suivi puis transfère le devis à RC en précisant le(s) code(s) budgétaire(s) ainsi que l’objet de la dépense.
Décaissements/Paiements
Toute facture d’un montant supérieur à 10 000€ doit avoir fait l’objet d’un devis préalablement validé.
A réception de la facture, le chargé de suivi budgétaire au sein de la Direction doit intégrer dans son suivi puis annoter la facture avec le(s) code(s) budgétaire(s). Pour pouvoir donner lieu à règlement, la facture doit ensuite être datée et contresignée par le responsable de pôle qui en valide ainsi l’exécution et autorise le paiement.
Les règlements se font prioritairement par virement bancaire.
Jusqu’à 10 000€, les virements peuvent être indifféremment effectués par RC ou CO ;
Au-delà de 10 000€, seul CO est habilité à effectuer les virements.
Les chèques sont signés exclusivement par CO.
Cas particulier des règlements « upfront » par CB
Certains règlements doivent donner lieu à un règlement par CB préalable à l’obtention d’une facture. Le règlement est effectué par RC/CO sur demande de l’un des chargés de suivi budgétaire ; ce dernier a la responsabilité de récupérer la facture, d’y indiquer le(s) code(s) budgétaire(s), et de la faire signer par le responsable de pôle dans la journée. Idem pour les prélèvements automatiques (type abonnements mensuels).
Cédric O,
En Marche – BP 80 049, 94 801 Villejuif – [email-masked]

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