Subject: RE: Pacome est "chef de pôle" pour les procédures. Pouvez vous faire les modif et me renvoyer le doc pour validation svp ?
Date: Mon, 27 Feb 2017 16:45:17 +0000

Procédures financières
Mise à jour 14/01/2016
Bonjour à tous,
Suite à nos échanges sur le BP2017 acté le 10 janvier, le présent courrier a pour but de partager avec vous nos nouvelles procédures financières pour suivre au plus près les dépenses au sein de chaque direction, où ces procédures doivent être communiquées et rappelées régulièrement.
« RC » désigne Raphaël Coulhon, « EM » Emmanuel Macron, « CO » Cédric O
Les 3 Directeurs sont Ludovic Chaker (Opérations), Ismaël Emelien (Stratégie et Communication), Grégoire Potton (Affaires Générales). Pacôme Rupin est chef de pôle territoires, autonome d’un point de vue budgétaire.
Les 4 chargés de suivi budgétaire sont Clara Koenig (Opérations), Julien Tassy (Stratégie et Communication), Lyuba Le Gall (Affaires Générales), t Stéphane Ménard (Territoires).
Suivi budgétaire
Le suivi budgétaire (engagements/dépenses) s’effectue à 2 niveaux :
1/ un suivi opérationnel détaillé des budgets / engagements / décaissements niveau de chaque Direction (par un chargé de suivi budgétaire) ; le niveau de détail de ce suivi est arrêté en accord entre la cellule trésorerie et les directions.
2/ un suivi global au niveau de l’association (par RC et CO) ;
Ces 2 niveaux sont mis en correspondance à l’occasion de réunions hebdomadaires.
Engagements de dépense/devis
Seule la cellule trésorerie est habilitée à engager des dépenses, selon les modalités suivantes :
Jusqu’à 10 000€, signatures RC ou CO ;
Entre 10 000€ et 100 000€, seul CO est habilité à signer ;
Au-delà de 100 000€, une double signature CO et EM est requise.
Concrètement, la personne chargée du suivi budgétaire au sein de la Direction intègre le devis dans son suivi puis transfère le devis à RC en précisant le(s) code(s) budgétaire(s) ainsi que l’objet de la dépense.
Décaissements/Paiements
Toute facture d’un montant supérieur à 10 000€ doit avoir fait l’objet d’un devis préalablement validé.
A réception de la facture, le chargé de suivi budgétaire au sein de la Direction doit intégrer dans son suivi puis annoter la facture avec le(s) code(s) budgétaire(s). Pour pouvoir donner lieu à règlement, la facture doit ensuite être datée et contresignée par le Directeur qui en valide ainsi l’exécution et autorise le paiement.
Les règlements se font prioritairement par virement bancaire.
Jusqu’à 10 000€, les virements peuvent être indifféremment effectués par RC ou CO ;
Au-delà de 10 000€, seul CO est habilité à effectuer les virements.
Les chèques sont signés exclusivement par CO.
Cas particulier des règlements « upfront » par CB
Certains règlements doivent donner lieu à un règlement par CB préalable à l’obtention d’une facture. Le règlement est effectué par RC/CO sur demande de l’un des chargés de suivi budgétaire ; ce dernier a la responsabilité de récupérer la facture, d’y indiquer le(s) code(s) budgétaire(s), et de la faire signer par le Directeur dans la journée. Idem pour les prélèvements automatiques (type abonnements mensuels).
Cédric O, Trésorier
En Marche – BP 80 049, 94 801 Villejuif – [email-masked]