Subject: Factures meeting Clermont Ferrand Grande Halle d'Auvergne
Date: Tue, 14 Feb 2017 16:07:49 +0000

Facture n° 60011876 du 27/01/2017 Facturé à EN MARCHE 99 RUE DE L’ABBÉ GROULT 75015 PARIS FRANCE EN MARCHE 99 RUE DE L’ABBÉ GROULT 75015 PARIS FRANCE Nos références : Dossier suivi par : Géraud TOURNILHAC N° client : 00039297 / 0000307563 Evénement : MEETING EN MARCHE (9000) - le 7 janvier 2017 Références client : Contact client : Monsieur Cedric O     Description Montant HT Code taxe PU HT Quantité Durée  Prestations le samedi 7 janvier 2017 : Agent de sécurité SSIAP 1 - semaine nuit 1 un. 0,50 H 05 19,03 € 38,06 € False Agent de sécurité SSIAP 2 - semaine nuit 1 un. 0,50 H 05 20,57 € 41,14 € False le samedi 7 janvier 2017 - Sous-total : 39,60 € Total HT contrat N° 9000-03 - Rev 0 39,60 € Total HT 39,60 € 7,92 € Tva 47,52 € Total TTC A régler avant le  28/02/2017 Tva Montant Base Taux Code 05 39,60 7,92 20,00 % Facture établie conformément aux articles 259-1 ou 259-2 et 283-1 du CGI - Toute facture non réglée à l'échéance sera majorée de plein droit, après mise en demeure, d'un intérêt de retard calculé sur la base du taux BCE en vigueur à la date d'échéance de la facture augmenté de 10 points. Pas d'escompte accordé pour paiement anticipé. - Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement dans les transactions commerciales prévue aux articles L.441-6 et D. 441-5 du Code de commerce : 40 euros - Indemnité complémentaire: sur justificatifs SG Lyon entreprises RIB 30003 02280 00020318345 46 numéro IBAN FR 76 30003 02280 00020318345 46 numéro SWIFT / SOGEFRPP 1 / 1 V 2.9