Subject: Note fiscalité
From: Marine MATHE <[email-masked]>
To: Julien DENORMANDIE <[email-masked]>, Cedric O <[email-masked]>, Grégoire POTTON <[email-masked]>
Date: Fri, 27 Jan 2017 18:59:35 +0000

Bonsoir,

Voici la note sur les mécanismes permettant aux associations de limiter leur imposition aux impôts commerciaux qui donne une première approche.

Nous recevrons plus de détails sur le seuil d’exonération des 6 meetings prochainement.

Marine

De : Ségolène Lefebvre <[email-masked]>
Date : vendredi 27 janvier 2017 à 19:43
À : Marine MATHE <[email-masked]>
Cc : Jessie Gaston <[email-masked]>
Objet : RE: Note fiscalité

Chère Marine,

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un récapitulatif des différents mécanismes permettant de limiter l’imposition aux impôts commerciaux d’une association à but non lucratif.

Nous n’avons pas inclus la partie sur les manifestations de bienfaisance et de soutien dans cette note, mais reviendrons vers vous à ce sujet dès que possible en début de semaine prochaine.

Je vous souhaite une très bonne soirée,

Bien cordialement,

Ségolène

De : Jessie Gaston <[email-masked]<mailto:[email-masked]>>
Date : vendredi 27 janvier 2017 à 17:26
À : Marine MATHE <[email-masked]<mailto:[email-masked]>>
Cc : Ségolène Lefebvre <[email-masked]<mailto:[email-masked]>>
Objet : RE: Note fiscalité

Chère Marine,

Pardon pour notre retard, nous ne vous oublions pas. La semaine a été très compliquée.

Je vous promets un envoi (que j’espère couvrira l’ensemble des sujets) aujourd’hui avant la fin de la journée.

Je reviens vers vous.

Très cordialement,

Jessie

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Jessie Gaston
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