Subject: RE: TR: Dîner EN MARCHE - 3 Février - Mercure Lyon Centre Saxe-Lafayette
Date: Fri, 27 Jan 2017 12:29:28 +0000

Mercure Lyon Centre Saxe lafayette, 29, rue de Bonnel, CS 13522 69442 Lyon Cedex 03 France T +33 (0) 4 72 61 90 90 / F +33 (0) 4 72 61 17 54 / [email-masked] / mercure.com / accorhotels.com Prix nets - Hôtel ****, N.M.P. France - Fonds de comm erce exploité en location gérance par la SNC NMP France - S.N.C. au capital de 65 415 Euros - Filiale - Si ège Social : 2, rue de la Mare Neuve - 91021 Evry Cedex France - RCS: Evry 420 462 046 - Siret:  42 046 204 601 515 - Code APE : 5510Z - TVA Intra-commu nautaire : FR 90 420 462 046 - IM091100020  - Garan t : Société Générale  - 29 boulevard Haussmann  - 75 009 PARIS France - Assureur : ALLIANZ GLOBAL CORPORATE & SPECIAL ITY  - Tour  Opus - 77 Esplanade du Général de Gaulle - 92081 Pari s La Défense France  PRESTATIONS PRIX NETS. 0% d'escompte. Le règlement de la présente facture doit être effectué à la date de paiement mentionnée. A défaut, des pénalités de retard seront dues dès le lendemain de la date d'échéance de la facture au taux de 15% l'an,  appliquées au montant total TTC de la facture. Par ailleurs, une indemnité forfaitaire s'élevant à 40 euros HT par créance sera exigible dès le lendemain de la date d'échéance de la facture à laquelle s'ajoutera une indemnité complémentaire permettant de  couvrir la totalité des frais engagés en cas de recouvrement  contentieux. T.V.A. sur les débits. Taxe de séjour non sujette à la T.V.A. - article 267- II - 2 du C.G.I.  Les informations à caractère personnel que vous avez fournies font l'objet d'un traitement informatisé. Ces informations sont destinées à l'établissement dans lequel vous avez séjourné. En cas d'incident lié à votre dossier client, un traitement informatique  spécifique pourra être réalisé. En application de la loi de 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification portant sur ces informations. Pour toute demande de ce type, vous pouvez écrire à  la direction de cet hôtel.          En Marche  BP 80049                  94801 VILLEJUIF   FRANCE     Facture D’Acompte n° 16219 Lyon, le 27-01-2017  Dîner en Marche – Lyon le 3 Février 2017