Subject: Facture NBS System
Date: Tue, 24 Jan 2017 12:29:05 +0000

Hébergement - Infogérance - Sécurité Association en Marche Service Comptabilité Tel : 01 58 56 60 80 Boite Postale 80049 E-mail : [email-masked] 94801 Villejuif FRANCE Interlocuteur client : Monsieur Ludovic Chaker N/Réf. : OP-CerberHost-1604-0189-04 V/Réf. :               * 18/10/2016 Facture N° Date Conditions de règlement Échéance TVA CL. FA-1701041_ASSOCIATION EN MARCHE 02/01/2017 Virement à date de facture 02/01/2017 CerberHost Description Qté P. U. HT Total HT      Abonnement WAF NAXSI / Reserve Proxies            Facturation du contrat C-ASSOCIATION EN MARCHE--02 du 01/01/2017 au 31/01/2017 1,00 300,00 € 300,00 €      Abonnement Anti-DDOS            Facturation du contrat C-ASSOCIATION EN MARCHE--02 du 01/01/2017 au 31/01/2017 1,00 200,00 € 200,00 €      Bande passante Bande Passante Dédiée            Facturation du contrat C-ASSOCIATION EN MARCHE--02 du 01/01/2017 au 31/01/2017 1,00 30,00 € 30,00 € Total HT Base TVA % TVA Total TVA Total TTC 530,00 € 530,00 € 20,00 % 106,00 € 636,00 € Pénalités de retard (taux annuel) : Taux d'intérêt de la Banque Centrale Européenne majorée de 10 points. Depuis le 1er Janvier 2013, tout professionnel en situation de retard de paiement est de plein droit débiteur, à l'égard du créancier, d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40€ (C. com. art. L 441-6,I-al. 12 et D 441-5 : BRDA 6/12 inf.27 n°3 et BRD 19/12 inf.25). RESERVE DE PROPRIETE : Nous nous réservons la propriété des marchandises et prestations jusqu'au complet paiement du prix par l'acheteur. Notre droit de revendication porte aussi bien sur les marchandises que sur leur prix si elles ont déjà été revendues. (Loi du 12 mai 1980 ). NBS – 8 rue Bernard Buffet – 75017 Paris – Tel : 01 58 56 60 80 - Fax : 01 58 56 60 81 SAS au Capital : 203905 euros R.C.S. : Paris B 423 410 901 SIRET : 423 410 901 00031 -  TVA intracommunautaire : FR61423410901Pénalités de retard (taux annuel) : Taux d'intérêt de la Banque Centrale Européenne majorée de 10 points. Depuis le 1er Janvier 2013, tout professionnel en situation de retard de paiement est de plein droit débiteur, à l'égard du créancier, d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40€ (C. com. art. L 441-6,I-al. 12 et D 441-5 : BRDA 6/12 inf.27 n°3 et BRD 19/12 inf.25). RESERVE DE PROPRIETE : Nous nous réservons la propriété des marchandises et prestations jusqu'au complet paiement du prix par l'acheteur. Notre droit de revendication porte aussi bien sur les marchandises que sur leur prix si elles ont déjà été revendues. (Loi du 12 mai 1980 ). NBS – 8 rue Bernard Buffet – 75017 Paris – Tel : 01 58 56 60 80 - Fax : 01 58 56 60 81 SAS au Capital : 203905 euros R.C.S. : Paris B 423 410 901 SIRET : 423 410 901 00031 -  TVA intracommunautaire : FR61423410901