Subject: FW: MEETING LILLE CONTRAT ET DEVIS ZENITH ARENA
Date: Fri, 13 Jan 2017 09:41:52 +0000

Dossier : 1701-14281-ZN Manifestation : MEETING POLITIQUE CONTRAT Entre : La S.A.E.M LILLE GRAND PALAIS / ZENITH ARENA, 1 boulevard des Cités Unies 59 777 Lille Euralille, immatriculée au RCS de Lille B 401 713 920, représentée par son Directeur Général, Madame Joëlle LOIRET, et, EN MARCHE 33 RUE DANTON 94270 LE KREMLIN BICETRE France Représenté par Ludovic Chaker ou d'exposition que celles relevant de la manifestation intitulée : Le Preneur s'engage à n'exercer dans les locaux loués d'autres activités de réunions, d'événements ARTICLE 3 Il est convenu ce qui suit : ZENITH ARENA donne en location au preneur, qui accepte, les locaux ARTICLE 2 ARTICLE 1 et prestations annexes décrites dans le devis n° 14281-01-00-14/GLE du 19/12/2016 La location de la salle et la fourniture des prestations sont faites pour une durée de 2 jours, soit du : ven. 13/01/2017 08:00 - sam. 14/01/2017 00:00 Les portes seront ouvertes au  public 14/01/2017 au 14/01/2017 et à limiter le droit d'entrée exclusif à ses organisateurs, prestataires, spectateurs,  participants et invités. MEETING POLITIQUEARTICLE 4 : Le preneur accepte les modalités suivantes de règlements : 1. Un acompte de réservation à retourner avec le contrat soit : . le solde du devis de référence avant le début de la manifestation. Echéancier (40366) Montant TTC Date échéance Détail Cumul TVA Montant HT 20/01/2017 R 100,00  56 922,56€ Facture Finale 47 435,47€ 9 487,09€  % Total Echéancier : 47 435.47€  9 487.09€  56 922.56€ ARTICLE 5 : Toutes les prestations locatives et annexes supplémentaires, non déterminées à ce jour, non comprises dans le présent contrat et demandées par le preneur avant la date de début de la manifestation, feront l'objet de devis complémentaires, d'avenants, et de factures d'acomptes complémentaires. Les chèques sont à établir à l'ordre LILLE GRAND PALAIS. 2. Un chèque de caution de 4000,00 Euro T.T.C. à titre de garantie du réglement de la facture définitive due au titre du présent contrat (y compris le remboursement des dégradations éventuelles ou prestations supplémentaires demandées par le Preneur). Ce chèque de caution ne sera encaissé qu'en cas de litige. 3. Le solde du devis de référence avant le début de la manifestation. Le contrat n'est valable qu'a  réception du réglement de l'acompte et du chèque de caution par LILLE GRAND PALAIS qui procéde ainsi à la réservation ferme et définitive des espaces et prestations commandés . ARTICLE 6 : a. - Installations techniques Zénith-Aréna met à la disposition du Preneur une scène de : GAD, GAGS, 24 m d'ouverture, 12 m de profondeur b.- Servitudes Le preneur remettra au Zénith-Arena 1 % de la jauge réalisée au titre des servitudes, au minimum 40 places de servitudes, ces places seront situés en T4 et T5 sous la régie, rang A (de 17 à 14), B (de 17 à 14) , C (de 17 à 14), D (de 17 à 14), E, (de 17 à 14). c.- Assurances Le preneur remettra au Zénith-Aréna, copie des attestations d'assurances prévues à l'article 12 du cahier des Conditions générales de location 15 jours avant le montage de la manifestation. Au cas où il ne pourrait produire une attestation de garantie responsabilité civile organisateur de spectacles, à la date prèvue et conformément au modèle joint en annexe, le spectacle se trouverait annulé de plein droit. d. - Billetterie Dans le cas d'un  spectacle dont les places ne sont pas numérotées, si la billetterie est établie par le Preneur pour l'ensemble de la tournée, elle devra être intégralement vérifiée (places payantes et invitations) par les soins du Zénith-Arena, avant sa remise dans les différents points de vente. A cet effet, le Preneur produira les bons de commande et de livraison de ladite billetterie, établis par son imprimeur.Le preneur déclare avoir pris connaissance et s'engage à respecter les pièces contractuelles ci-jointes : 1. Les conditions particulières figurant dans le présent contrat. 2. Les conditions générales de location du Zénith Arena incluses aux présentes. En cas de contestation entre les conditions particulières et les conditions générales, ce sont les conditions particulières qui prévalent. Tant que l'acompte n'est pas versé, les prix du locatif et des charges associées ne sont garantis que pour l'année civile en cours. et définitifs à dater du versement du premier acompte quelle que soit la date de la manifestation. Locatif et charges associées : les prix figurant sur le devis annexé au présent contrat sont fermes ARTICLE 8 : Révision de prix Prestations de services : les prix des prestations de services sont fermes et définitifs si la manifestation se déroule au plus tard 3 mois après la date du présent devis. Au-delà, c'est le tarif en vigueur au jour de la manifestation qui sera appliqué. Lille, le Pour le Zénith Arena. Le Preneur, EN MARCHE Ludovic Chaker Mention Manuscrite "Lu et Approuvé" Le           (Signature et Cachet) Contrat n° : 14281-01-00-14/GLE 3. L’annexe technique au cahier des charges d’exploitation et du tarif actualisé. 4. L’obligation pour le Preneur de déposer à la Préfecture de Police la demande d’autorisation d’ouverture au public et le dossier Technique. 5. Le Devis 6. Le Document Unique Plan de prévention (DUPP) du Zénith Arèna. 7. Le courrier spécifiant les modalités du contrôle d'accès au Zénith Arena. ARTICLE 7 : e. - Merchandising Zénith-Arena met à la disposition du Preneur un stand sans personnel. La mise à disposition de l’espace Merchandising est de  230 Euros HT pour les manifestations françaises. A l'occasion des manifestations étrangères  (production anglo-saxone etc.. ), le Zénith-Arena confie à la société EEC l'exclusivité de la vente de tous les produits dérivés, y compris les programmes susceptibles d'être vendus. La société EEC négocie l'ensemble des conditions relatives à la vente des produits dérivés directement auprès des sociétés de merchandising étrangères TAUX CONCESSION : 25% H.T. f. - Entracte S'il n'y a pas d'entracte (min 20 minutes), Zénith-Arena percevra 10 % du minimum forfaitaire garanti de la formule choisie au titre de dédommagement. Ou par délégation Directrice Zénith Arena Madame Marie-Amélie AMMEUX Directeur Général Madame Joëlle LOIRET