Subject: FW: La Poste Solutions Business : Votre Devis Postréponse numéro 170785 -- [8154613]
Date: Tue, 29 Nov 2016 12:26:05 +0000

LA POSTE- BRANCHE SERVICES- COURRIER-COLIS ADV St Quentin Zone Paris DEVIS N° 170785 ENVELOPPE T Emis le 29 novembre 2016 EMA EN MARCHE 33 RUE DANTON 94270 LE KREMLIN BICETRE VOTRE CONTACT COMMERCIAL : Madame Murielle NADAN ADV St Quentin Zone Paris 3, AVENUE DU CENTRE GUYANCOURT - CS20294 78053 ST QUENTIN YVELINES CEDEX FRANCE Téléphone : 3634 (0,30 € TTC/min à partir d'un téléphone fixe) Mail : [email-masked] VOS INFORMATIONS : Code Client La Poste : 3044371 Identifié sous SIRET : 81900404500012 Adresse du siège social : EMA EN MARCHE 33 RUE DANTON 94270 LE KREMLIN BICETRE Représenté par : M. Cedric O Qualité : Membre COMEX Le présent devis est établi en application des Conditions Générales de Vente de La Poste pour les prestations Courrier Colis, disponibles sur «laposte.fr», et des Conditions Spécifiques ou Générales de Vente de chacune des offres visées ci-après. Les Parties conviennent expressément que la signature du présent devis, vaut acceptation sans réserve des documents énumérés ci-dessus qui régissent l’exécution des prestations. Le contractant reconnait avoir lu et accepté les dits documents et s’engage à les respecter. A sa demande une copie des Conditions Spécifiques ou Générales de Vente peut lui être fournie par son interlocuteur commercial. La signature du présent devis donne lieu à la création d'autant de contrats distincts qu'il y a d'offres de produits ou de services différents. Chacune des offres de produits ou de services concernées est souscrite séparément et donne lieu à la création d’un contrat avec un numéro propre. L’annulation ou la modification de la commande dans le cadre d’une offre n’a pas de conséquence sur les commandes effectuées dans le cadre des autres offres. Les modalités de facturation et de règlement sont prévues aux Conditions Spécifiques ou Générales de Vente de chaque produit ou service. Attention : Ces modalités peuvent être différentes d’un produit ou service à l'autre. Lorsque les Conditions Spécifiques ou Générales de Vente prévoient le règlement par prélèvement, lors de la signature des présentes le contractant fournit un mandat de prélèvement SEPA ainsi qu'un relevé d'identité bancaire comportant ses identifiants BIC et IBAN. Ce devis peut être accepté et signé au plus tard le 29 décembre 2016 Page 1 sur 5 La Poste - Société Anonyme au capital de 3 800 000 000 euros - 356 000 000 RCS PARIS Siège social : 9 RUE DU COLONEL PIERRE AVIA - 75015 PARIS N° Identification TVA FR 39 356 000 000LA POSTE- BRANCHE SERVICES- COURRIER-COLIS ADV St Quentin Zone Paris DEVIS N° 170785 ENVELOPPE T Emis le 29 novembre 2016 Ce devis No 170785 « ENVELOPPE T » inclut la souscription des offres ci-dessous : Offre Description Postréponse Solution de retour de documents ou de petites marchandises, gratuite pour vos clients ou partenaires, et favorisant les remontées à moindre coût Page 2 sur 5 La Poste - Société Anonyme au capital de 3 800 000 000 euros - 356 000 000 RCS PARIS Siège social : 9 RUE DU COLONEL PIERRE AVIA - 75015 PARIS N° Identification TVA FR 39 356 000 000LA POSTE- BRANCHE SERVICES- COURRIER-COLIS ADV St Quentin Zone Paris DEVIS N° 170785 ENVELOPPE T Emis le 29 novembre 2016 DETAIL DES PRESTATIONS Prestation N°1 - Postréponse N° de Contrat : D-170785-1 Cliquez ici pour consulter les Conditions Spécifiques et Générales de Vente liées à cette offre. Un seul type de produit par contrat mais différents supports possibles. Un contrat = Un numéro d’autorisation = Un tarif. En cas de supports multiples, les différentes maquettes validées doivent être jointes à l’envoi par courriel de l’annexe "Mise en œuvre" du contrat Postréponse. Type d'envois Offre : Postréponse Délai d’acheminement : ECO (J+4 indicatif) Tranche de poids : 0-20g Types de support : Enveloppe à fenêtre Description de la prestation commandée Durée en mois : 3 mois Date de début : 05/12/2016 Date de fin : 04/03/2017 A la fin de validité de mon contrat, accepter les objets taxés : Non EN MARCHE 99 RUE DE L ABBE GROULT 75015 PARIS Adresse de remise des plis (chez le client, prestataire) Montants Descriptif Quantité Tarif unitaire T.V.A. H.T. / Net Montant H.T. / Net Montant T.T.C. Frais de gestion 1 100,00 € 100,00 € 20,00 € 120,00 € Affranchissement unitaire 1 0,59 € 0,59 € 0,00 € 0,59 € T.V.A. appliquée selon le taux normal en vigueur Nota : La Poste établit une facture mensuelle sur la base du récapitulatif des bordereaux journaliers, en fonction du nombre de plis remis au Client au cours de la période de validité choisie en appliquant un minimum de facturation mensuel de 30 € net. Interlocuteur client pour la mise en œuvre du contrat : M. PERSON Pierre Mail : [email-masked] Tel : +33648273000 Page 3 sur 5 La Poste - Société Anonyme au capital de 3 800 000 000 euros - 356 000 000 RCS PARIS Siège social : 9 RUE DU COLONEL PIERRE AVIA - 75015 PARIS N° Identification TVA FR 39 356 000 000LA POSTE- BRANCHE SERVICES- COURRIER-COLIS ADV St Quentin Zone Paris DEVIS N° 170785 ENVELOPPE T Emis le 29 novembre 2016 EMA EN MARCHE 99 RUE DE L ABBE GROULT 75015 PARIS Adresse de facturation Page 4 sur 5 La Poste - Société Anonyme au capital de 3 800 000 000 euros - 356 000 000 RCS PARIS Siège social : 9 RUE DU COLONEL PIERRE AVIA - 75015 PARIS N° Identification TVA FR 39 356 000 000LA POSTE- BRANCHE SERVICES- COURRIER-COLIS ADV St Quentin Zone Paris DEVIS N° 170785 ENVELOPPE T Emis le 29 novembre 2016 Ce document ne tient pas lieu de facture. Fait à ........................................................., le ......./....... Pour La Poste Madame Murielle NADAN Fait à ........................................................., le ......./....... Pour le contractant EMA EN MARCHE M. Cedric O Mention "lu et approuvé" Nom, qualité, signature et cachet Page 5 sur 5 La Poste - Société Anonyme au capital de 3 800 000 000 euros - 356 000 000 RCS PARIS Siège social : 9 RUE DU COLONEL PIERRE AVIA - 75015 PARIS N° Identification TVA FR 39 356 000 000