Subject: TR: Facture NBS System
Date: Tue, 8 Nov 2016 22:52:48 +0000

Hébergement - Infogérance - Sécurité Association en Marche Service Comptabilité Tel : 01 58 56 60 80 Boite Postale 80049 E-mail : [email-masked] 94801 Villejuif FRANCE Interlocuteur client : Monsieur Ludovic Chaker N/Réf. : OP-CerberHost-1604-0189-01 V/Réf. :               Facture N° Date Conditions de règlement Échéance TVA CL. FA-1611029_ASSOCIATION EN MARCHE 07/11/2016 Virement à date de facture 07/11/2016 CerberHost Description Qté P. U. HT Total HT      Abonnement Location des 4 serveurs dédiés et des éléments d'infrastructure         Facturation du contrat C-ASSOCIATION EN MARCHE--01 du 01/11/2016 au 30/11/2016 1,00 328,00 € 328,00 €      Bande passante Bande passante dédiée (1 Mb/s)         Facturation du contrat C-ASSOCIATION EN MARCHE--01 du 01/11/2016 au 30/11/2016 1,00 15,00 € 15,00 €      Abonnement Hébergement, énergie, climatisation         Facturation du contrat C-ASSOCIATION EN MARCHE--01 du 01/11/2016 au 30/11/2016 1,00 273,00 € 273,00 €      Abonnement Maintenance, administration, supervision, sécurisation         Facturation du contrat C-ASSOCIATION EN 1,00 437,00 € 437,00 € Pénalités de retard (taux annuel) : Taux d'intérêt de la Banque Centrale Européenne majorée de 10 points. Depuis le 1er Janvier 2013, tout professionnel en situation de retard de paiement est de plein droit débiteur, à l'égard du créancier, d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40€ (C. com. art. L 441-6,I-al. 12 et D 441-5 : BRDA 6/12 inf.27 n°3 et BRD 19/12 inf.25). RESERVE DE PROPRIETE : Nous nous réservons la propriété des marchandises et prestations jusqu'au complet paiement du prix par l'acheteur. Notre droit de revendication porte aussi bien sur les marchandises que sur leur prix si elles ont déjà été revendues. (Loi du 12 mai 1980 ). NBS – 8 rue Bernard Buffet – 75017 Paris – Tel : 01 58 56 60 80 - Fax : 01 58 56 60 81 SAS au Capital : 203905 euros R.C.S. : Paris B 423 410 901 SIRET : 423 410 901 00031 -  TVA intracommunautaire : FR61423410901Description Qté P. U. HT Total HT MARCHE--01 du 01/11/2016 au 30/11/2016       Espace disque supplémentaire Stockage des 80 Go de données sur SAN (RAID5, redondées, backupées)         Facturation du contrat C-ASSOCIATION EN MARCHE--01 du 01/11/2016 au 30/11/2016 1,00 55,00 € 55,00 €      Abonnement Option: Console Quanta Computing standard (offert)         Facturation du contrat C-ASSOCIATION EN MARCHE--01 du 01/11/2016 au 30/11/2016 1,00 0,00 € 0,00 €      Abonnement Option : CERBERHOST (environnement de très haute sécurité)         Facturation du contrat C-ASSOCIATION EN MARCHE--01 du 01/11/2016 au 30/11/2016 1,00 221,00 € 221,00 €      Service 24/7 Option : Infogérance 24x7 en astreinte         Facturation du contrat C-ASSOCIATION EN MARCHE--01 du 01/11/2016 au 30/11/2016 1,00 160,00 € 160,00 €      Abonnement Option : Anti DDoS         Facturation du contrat C-ASSOCIATION EN MARCHE--01 du 01/11/2016 au 30/11/2016 1,00 16,00 € 16,00 €      Extend to cloud - Maintenance modèle Option : Extend To Cloud (ETC)         Facturation du contrat C-ASSOCIATION EN MARCHE--01 du 01/11/2016 au 30/11/2016 1,00 80,00 € 80,00 € Total HT Base TVA % TVA Total TVA Total TTC 1 585,00 € 1 585,00 € 20,00 % 317,00 € 1 902,00 € Pénalités de retard (taux annuel) : Taux d'intérêt de la Banque Centrale Européenne majorée de 10 points. Depuis le 1er Janvier 2013, tout professionnel en situation de retard de paiement est de plein droit débiteur, à l'égard du créancier, d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40€ (C. com. art. L 441-6,I-al. 12 et D 441-5 : BRDA 6/12 inf.27 n°3 et BRD 19/12 inf.25). RESERVE DE PROPRIETE : Nous nous réservons la propriété des marchandises et prestations jusqu'au complet paiement du prix par l'acheteur. Notre droit de revendication porte aussi bien sur les marchandises que sur leur prix si elles ont déjà été revendues. (Loi du 12 mai 1980 ). NBS – 8 rue Bernard Buffet – 75017 Paris – Tel : 01 58 56 60 80 - Fax : 01 58 56 60 81 SAS au Capital : 203905 euros R.C.S. : Paris B 423 410 901 SIRET : 423 410 901 00031 -  TVA intracommunautaire : FR61423410901