Subject: Facture NBS System
Date: Mon, 7 Nov 2016 10:16:16 +0000

Hébergement - Infogérance - Sécurité Association en Marche Service Comptabilité Tel : 01 58 56 60 80 Boite Postale 80049 E-mail : [email-masked] 94801 Villejuif FRANCE Interlocuteur client : Monsieur Ludovic Chaker N/Réf. : OP-CerberHost-1604-0189-02 V/Réf. :               Facture N° Date Conditions de règlement Échéance TVA CL. FA-1610428_ASSOCIATION EN MARCHE 31/10/2016 Virement à date de facture 31/10/2016 CerberHost Description Qté P. U. HT Total HT Avenant      Site additionnel Vhost additionnel pour la préproduction         Contrat d'abonnement du 30/05/2016 au 29/04/2018 , soit 180,00 x 1,92 année Facturation du contrat C-ASSOCIATION EN MARCHE--01 du 30/05/2016 au 31/05/2016 1,00 0,50 € 0,50 €         Facturation du contrat C-ASSOCIATION EN MARCHE--01 du 01/06/2016 au 30/06/2016 1,00 15,00 € 15,00 €         Facturation du contrat C-ASSOCIATION EN MARCHE--01 du 01/07/2016 au 31/07/2016 1,00 15,00 € 15,00 €         Facturation du contrat C-ASSOCIATION EN MARCHE--01 du 01/08/2016 au 31/08/2016 1,00 15,00 € 15,00 €         Facturation du contrat C-ASSOCIATION EN MARCHE--01 du 01/09/2016 au 30/09/2016 1,00 15,00 € 15,00 € Pénalités de retard (taux annuel) : Taux d'intérêt de la Banque Centrale Européenne majorée de 10 points. Depuis le 1er Janvier 2013, tout professionnel en situation de retard de paiement est de plein droit débiteur, à l'égard du créancier, d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40€ (C. com. art. L 441-6,I-al. 12 et D 441-5 : BRDA 6/12 inf.27 n°3 et BRD 19/12 inf.25). RESERVE DE PROPRIETE : Nous nous réservons la propriété des marchandises et prestations jusqu'au complet paiement du prix par l'acheteur. Notre droit de revendication porte aussi bien sur les marchandises que sur leur prix si elles ont déjà été revendues. (Loi du 12 mai 1980 ). NBS – 8 rue Bernard Buffet – 75017 Paris – Tel : 01 58 56 60 80 - Fax : 01 58 56 60 81 SAS au Capital : 203905 euros R.C.S. : Paris B 423 410 901 SIRET : 423 410 901 00031 -  TVA intracommunautaire : FR61423410901Description Qté P. U. HT Total HT         Facturation du contrat C-ASSOCIATION EN MARCHE--01 du 01/10/2016 au 31/10/2016 1,00 15,00 € 15,00 € Total HT Base TVA % TVA Total TVA Total TTC 75,50 € 75,50 € 20,00 % 15,10 € 90,60 € Pénalités de retard (taux annuel) : Taux d'intérêt de la Banque Centrale Européenne majorée de 10 points. Depuis le 1er Janvier 2013, tout professionnel en situation de retard de paiement est de plein droit débiteur, à l'égard du créancier, d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40€ (C. com. art. L 441-6,I-al. 12 et D 441-5 : BRDA 6/12 inf.27 n°3 et BRD 19/12 inf.25). RESERVE DE PROPRIETE : Nous nous réservons la propriété des marchandises et prestations jusqu'au complet paiement du prix par l'acheteur. Notre droit de revendication porte aussi bien sur les marchandises que sur leur prix si elles ont déjà été revendues. (Loi du 12 mai 1980 ). NBS – 8 rue Bernard Buffet – 75017 Paris – Tel : 01 58 56 60 80 - Fax : 01 58 56 60 81 SAS au Capital : 203905 euros R.C.S. : Paris B 423 410 901 SIRET : 423 410 901 00031 -  TVA intracommunautaire : FR61423410901