Subject: SIGNALE : Procedures financieres
From: <[email-masked]>
To: Ismael Emelien <[email-masked]>, Ludovic Chaker <[email-masked]>, [email-masked], [email-masked]
Cc: Alexis Kohler <[email-masked]>, Julien Denormandie <[email-masked]>, Clara Koenig <[email-masked]>, [email-masked], Stanislas Guerini <[email-masked]>, Pacôme Rupin <[email-masked]>, Julien Tassy <[email-masked]>
Date: Fri, 21 Oct 2016 18:30:19 +0200

En Marche !
Procédures financières – email aux chefs de pôles
Mise à jour 21/10/2016

Bonjour à tous,

Suite à nos échanges sur les budgets octobre-décembre 2016, le présent email a pour but de partager avec vous nos nouvelles procédures financières. Elles sont effectives dès aujourd'hui, appelez moi en cas de question.

Le pôle trésorerie se renforce, puisque Raphaël Coulhon, que vous connaissez pour la plupart, va travailler avec moi. Ceci afin de donner plus de réactivité à nos procédures, Raphaël étant physiquement basé au local. 

Nous avons convenu avec chacun d’entre vous d’un budget à horizon 2016. Celui-ci devrait être formalisé rapidement sous la forme de lettres de cadrages (une fois le budget général validé par EM). Vous êtes donc autorisés à commencer à prévoir l’activité de vos pôles de responsabilité sur cette base. Un point sera toutefois fait mi-novembre sur le niveau d’engagements et de dépenses ; en fonction de la situation, les budgets pourront être revus à cette échéance. 

« RC » désigne Raphaël Coulhon, « EM » Emmanuel Macron, « CO » Cédric O

Engagements de dépense
Les dépenses engagées doivent être imputable sur une ligne budgétaire du budget prévisionnel. 
> Jusqu’à 1000€, les chefs de pôles sont autorisés à engager des dépenses au nom de l’association ; ils doivent en faire le reporting au pôle trésorerie (email ou communication de devis signé par exemple) ;
Au-delà de 1000€, seul le pôle trésorerie est habilité à engager des dépenses au nom de l’association.
> Entre 1000€ et 10 000€, les documents peuvent être indifféremment signés par RC ou CO ;
> Entre 10 000€ et 100 000€, seul CO est habilité à signer ;
> Au-delà de 100 000€, une double signature CO et EM est requise.

Pour les dépenses récurrentes ou de type abonnement, les plafonds d’engagement sont à considérer pour la somme de tous les engagements sur l’année. 

Décaissements
Toute facture d’un montant supérieur à 10 000€ doit avoir fait l’objet d’un devis préalablement validé. 
Pour pouvoir donner lieu à règlement, une facture doit être datée et contresignée par le chef de pôle concerné, qui en valide ainsi l’exécution et autorise le paiement. Il doit par ailleurs préciser la ligne budgétaire à laquelle la facture se rattache. 
Les règlements se font prioritairement par virement bancaire.
> Jusqu’à 10 000€, les virements peuvent être indifféremment effectués par RC ou CO ;
> Au-delà de 10 000€, seul CO est habilité à effectuer les virements. 
Les chèques sont signés par CO.

Cas particulier des règlements « upfront » par CB
Certains règlements (commande en ligne notamment) doivent donner lieu à un règlement par CB préalable à l’obtention d’une facture. 
Dans ce cas, le chef de pôle concerné envoie un email à RC et CO, précisant le montant, le bénéficiaire, l’objet et la date du virement. Il est tenu de récupérer la facture, de la dater et de la contresigner ex post.

Envoyé de mon iPhone