Subject: Facture 46256994
Date: Wed, 5 Oct 2016 07:35:00 +0000

20, Place de Bordeaux  CS 40026 67082 Strasbourg Cedex Tel: +33 (0)3 88 37 80 00 Fax: +33 (0)3 88 37 07 04 Email: [email-masked] www.mercure.com/accorhotels.com FRANCE Monsieur Emmanuel MACRON 05/10/16 Date facture 46256994 Nr. facture STR-F381363 /A Folio Facture (COPY) Total (EUR) Date Description Prix unitaire Quantité GUICHARD GERARD 04/10/16 05/10/16 Client Arrivée Départ Chambre 423 Chambre 1 285.00 285.00 04/10/16 Petit-Dejeuner 1 20.00 20.00 04/10/16 *Taxe de Sejour 1 2.45 2.45 04/10/16 Monsieur Emmanuel  MACRON 04/10/16 05/10/16 Client Arrivée Départ Chambre 421 Chambre 1 285.00 285.00 04/10/16 Petit-Dejeuner 2 20.00 40.00 04/10/16 *Taxe de Sejour 2 2.45 4.90 04/10/16 637.35 Total facture Monsieur Emmanuel  MACRON 04/10/16 05/10/16 Client Arrivée Départ Chambre 421 Paiements Euro/Mastercard Manuel -637.35 05/10/16 -637.35 Total Payé 0.00 Reste à payer 0.00 En EUR HT TTC TVA 57.28 630.00 572.72 10.00% TVA 0.00 7.35 7.35  0.00% TVA 580.07 637.35 57.28 Total Merci de votre visite Hôtel ****. ALLIANCE HOTELLERIE Société par actions simplifiée au capital de  9.412.356 € Siège Social : Immeuble Diapason  216/218 Av.Jean Jaurès - 75019 Paris France RCS : PARIS 377 938 352 - Siret : 377 938 352 00061 Code APE : 5510Z TVA Intra-communautaire : FR 13 377 938 352 PRESTATIONS PRIX NETS 0% d'escompte. Le règlement de la présente facture doit être effectué à la date de paiement mentionnée. A défaut, des pénalités de retard seront dues dès le lendemain de la  date d'échéance de la facture au taux de 15% l'an, appliquée au montant total TTC de la facture. Par ailleurs, une indemnité forfaitaire s'élevant à 40 Euros HT par créance sera exigible dès le lendemain de la date d'échéance de la facture à laquelle  s'ajoutera une indemnité complémentaire permettant de couvrir la totalité des frais engagés en cas de recouvrement contentieux. T.V.A. sur les débits. - Taxe de séjour non sujette à la TVA - article 267-II-2 du C.G.I. Les informations à caractère personnel que vous nous avez fournies font l'objet d'un traitement informatisé. Ces informations sont destinées à l'établissement dans lequel vous avez séjourné. En cas d'incident lié à votre dossier client, un traitement informatique spécifique pourra être réalisé. En application de la loi du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification portant sur ces informations. Pour toute demande de ce type, vous pouvez écrire à la direction de cet hôtel.