Subject: FW: Contrat
From: Julien DENORMANDIE <[email-masked]>
To: Cedric O <[email-masked]>, Ludovic CHAKER <[email-masked]>
Cc: Ismaël EMELIEN <[email-masked]>
Date: Fri, 26 Aug 2016 21:02:42 +0000

Ced, Ludo,
En pj le projet de contrat de Sylvain. Plusieurs commentaires :

-          Sur la forme, cela me parait bien, je ne vois pas comment il peut être requalifié, d’autant plus qu’ils sont pls à intervenir et qu’ils nous mettent à disposition leurs bases de données ; Tout ceci me parait cohérent et bordé mais à checker avec les EC. Ai notamment un doute sur la phrase : « Le Prestataire aura seul autorité hiérarchique sur les membres du personnel du Prestataire affectés à cette mission. » mais c’est peut être un non sujet ;

-          Je me demande si la clause d’exclusivité ne peut pas être renforcée « Au cas où un conflit d’intérêts potentiel se présenterait, le Prestataire s’engage à en informer la Société afin de définir une position commune à cet égard. » en mettant « « Au cas où un conflit d’intérêts potentiel se présenterait, le Prestataire s’engage à se déporter instantanément du dossier conflictuel et à en informer la Société afin de définir une position commune à cet égard. »

-          Isma, il faut que tu regardes le point 2.1 pour être sur que les missions te conviennet bien. A priori ok pour moi

-          Article 7 : durée du contrat : un mois renouvelable par trimestre me semble bien.

-          Ai un doute sur la durée de la période de résiliation : « une semaine » me parait très court et n’a de sens que si le contrat dure un mois. Je dirai donc plutôt « une semaine » puis « un mois en cas de renouvelement du contrat » tel que prévu à l’article 7 du présent contrat

-          Article 2.2 il faudrait voir avec les EC si cet article doit préciser que le Prestataire pourra être présent autant que de besoin sur le site de la Société
Je vous laisse regarder et passer aux EC. Merci bcp
Bises
De : Sylvain FORT <[email-masked]>
Date : vendredi 26 août 2016 19:21
À : Julien DENORMANDIE <[email-masked]>, Ismaël EMELIEN <[email-masked]>
Objet : Contrat

Cher Julien, Cher Ismaël,

Je vous remercie de cet échange téléphonique, et vous prie de trouver comme convenu :

1) Un draft de contrat comportant les clauses de non-conflit (PJ) pour votre relecture et vos amendements.

2)  La liste actuelle de nos clients abonnés :

Edmond de Rothschild Asset Management
Activa Capital
Carlyle Private Equity (Paris)
Axa Investment Managers
A Plus Finance
CDC International Capital
Idinvest
Banque Neuflize OBC
Caisse d’Epargne Ile de France
Lassalle Investment Managers
Lendix

3) Une rémunération de 5000 euros nets revient en coût employeur à 8600 euros par mois. Seriez-vous prêts à toper à 9500 pour intégrer le travail complémentaire que nous pourrions être amenés à fournir avec le temps partiel d'un collaborateur?

Je reste bien entendu à votre disposition... et me réjouis de cette collaboration ! (cela va sans dire, mais mieux en le disant)

Bien cordialement,

Sylvain

Sylvain Fort
Associé Fondateur
STEELE & HOLT
06 21 89 11 05