Subject: Suite rdv de ce matin
Date: Mon, 23 May 2016 07:42:27 +0000

CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE

Entre les soussignés :

L’association « En Marche »

Association régie par les dispositions de la Loi du 1er juillet 1901

Dont le siège social est situé 33 rue Danton – 94270 KREMLIN-BICETRE

Représentée par Monsieur Emmanuel MACRON, en sa qualité de Président,

D’une part,

Et

Monsieur Ismaël EMELIEN, demeurant 106 rue Lamarck – 75018 PARIS, né le 9 mars 1987, à Saint-Martin-d’Hères (38), de nationalité Française, immatriculé à la Sécurité sociale sous le n° 1 87 03 38 421 066 55.

D'autre part,

Il a été convenu ce qui suit :

La déclaration préalable à l'embauche de Monsieur Ismaël EMELIEN a été effectuée à l'URSSAF de   auprès de laquelle l’association est immatriculée sous le no 117000001552593384.

Monsieur Ismaël EMELIEN pourra exercer auprès de cet organisme son droit d'accès et de rectification que lui confère la loi no 78-17 du 6 janvier 1978.

Article 1 - Condition d’engagement

Le contrat de travail de Monsieur Ismaël EMELIEN est régi par les dispositions du code du travail applicables à l’Association, ainsi que par les dispositions particulières du présent contrat.

Article 2 - Objet et durée du contrat

Monsieur Ismaël EMELIEN est engagé dans le cadre d’un contrat de travail à durée indéterminée à temps plein, à compter du 20 avril 2016, date à laquelle Monsieur Ismaël EMELIEN déclare n’être lié à aucune entreprise et déclare être libre de tout engagement y compris de non-concurrence.

Toute fausse déclaration sur ce point pourrait exposer le salarié au paiement de dommages et intérêts.

Article 3 - Période d'essai

Cet engagement est conclu sous réserve d’une période d’essai de 4 mois de travail effectif au cours de laquelle il pourra prendre fin à la volonté de l’une ou l’autre des parties, sous réserve du respect des délais légaux et conventionnels de prévenance.

La période d’essai s’entend de travail effectif, toute suspension de l’exécution du contrat, quel qu’en soit le motif, entraînera une prolongation de la période d’essai d’une durée équivalente à celle de la suspension.

Article 4 - Emploi et qualification

Monsieur Ismaël EMELIEN occupera un emploi de Directeur de la Stratégie, Opinion et Communication - catégorie cadre, sous l’autorité et selon les directives des délégués généraux auquel il rendra compte de son activité.

A ce titre, Monsieur Ismaël EMELIEN sera notamment chargé de la définition de la stratégie, de la veille, du développement digital et des relations presse.

Il est précisé que cette liste de fonctions n’est ni limitative ni exhaustive.

Il est entendu que pendant la durée du présent contrat, Monsieur Ismaël EMELIEN s’engage à se maintenir au niveau nécessaire d’expertise technique pour exercer ses fonctions. Pour cela, il est convenu que Monsieur Ismaël EMELIEN participe aux stages de formation et autres programmes de formation qui seront éventuellement offerts par l’Association.

Par ailleurs, Monsieur Ismaël EMELIEN s’engage à rendre compte par écrit à la direction de toute difficulté d’ordre technique, administratif ou humain de nature à mettre en péril le déroulement normal de son travail.

Article 5 - Durée du travail et rémunération

Monsieur Ismaël EMELIEN sera soumis à la durée du travail applicable au sein de l’association.

En rémunération de ses services, Monsieur Ismaël EMELIEN percevra un salaire mensuel brut de 6500.00 euros pour un horaire hebdomadaire de 39 heures, intégrant les 4 heures supplémentaires majorées.

Monsieur Ismaël EMELIEN travaillera à temps plein sur la base de l’horaire collectif en vigueur au sein de l’entreprise.

L’organisation de l’entreprise étant susceptible d’imposer certaines sujétions d’horaires, Monsieur Ismaël EMELIEN pourra être amené sur la demande exclusive et préalable de la Direction à effectuer des heures supplémentaires, lesquelles lui seront alors rémunérées ou récupérées conformément aux règles légales applicables.

Dans le cadre de l’horaire collectif applicable, l’organisation du travail et les horaires de Monsieur Ismaël EMELIEN pourront être modifiés à tout moment par la Direction en tenant compte des besoins du service.

Il est, par ailleurs, convenu que Monsieur Ismaël EMELIEN pourra être conduit à participer au service d’astreintes mis en place.

Article 6 - Lieu du travail – Clause de mobilité

A titre informatif, Monsieur Ismaël EMELIEN exercera ses fonctions au 75 b rue des Plantes - 75014 Paris.

Compte tenu de la nature de ses fonctions, Monsieur Ismaël EMELIEN sera amené à effectuer des déplacements professionnels selon les besoins de l’association, sans que cela ne constitue une modification du présent contrat.

Les frais professionnels de Monsieur Ismaël EMELIEN seront alors remboursés sur la base du barème applicable au sein de l’association.

Compte tenu de la nature des fonctions de Monsieur Ismaël EMELIEN, et des raisons touchant à l’organisation et au bon fonctionnement de l’entreprise, Monsieur Ismaël EMELIEN pourra être muté de manière temporaire ou définitive au sein d’une de nos antennes futures qui pourrait être implantées dans l’ensemble de la France métropolitaine.

Monsieur Ismaël EMELIEN sera informé de cette décision de mutation dans un délai d’un mois avant la prise d’effet de cette nouvelle affectation. Monsieur Ismaël EMELIEN bénéficiera préalablement à la mise en œuvre de la clause de mobilité de 5 jours d’absence rémunérée pour la recherche d’un logement et l’accomplissement de toutes démarches nécessaires.

Il est précisé que dans le cas où Monsieur Ismaël EMELIEN refuserait d’accepter cette décision qui constitue un simple changement de ses conditions de travail en application du présent contrat et n’emporte aucune modification de son contrat de travail, l’association pourra être amenée à engager à son encontre une procédure de sanction disciplinaire pouvant aller jusqu’au licenciement pour faute grave.

Article 7 - Déclaration sociale nominative

Pour satisfaire à ses obligations déclaratives, l’Association transmet des informations nominatives auprès des organismes sociaux :

A l’embauche, la société établit la Déclaration Préalable à l’embauche auprès de l’URSSAF d’Ile de France qui transmettra les informations auprès de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du domicile du salarié,

Chaque mois, ainsi qu’à chaque événement (arrêt de travail, fin de contrat de travail), la société transmet via le dispositif de la Déclaration Sociale Nominative (DSN) toutes les informations sociales nécessaires à l’exercice des droits du salarié.

Le salarié bénéficie d’un droit d’accès et de rectification des données à caractère personnel, conformément à la loi dite « informatique et liberté », auprès des différents organismes dont il relève en leur adressant directement une demande (adresses à retrouver sur le site de dsn-info). Il convient de joindre au courrier le numéro de Sécurité sociale, la désignation de l’employeur En Marche et la ou les durée(s) concernée(s), ainsi qu’une photocopie d’un titre d’identité.

Article 8 - Clause sur les remboursements de frais de déplacement

Monsieur Ismaël EMELIEN aura droit au remboursement des frais de déplacement effectués par ordre, au service de l'entreprise, dans la limite des règles fixées par l’Association.

Ce remboursement sera effectué sur la base des dépenses effectivement exposées au vu des factures ou autres pièces justificatives selon les barèmes en vigueur au sein de l’association.

Il appartiendra à Monsieur Ismaël EMELIEN de fournir chaque mois une note de frais accompagnée des justificatifs originaux correspondants à la personne qui aura été désignée à cet effet. Ce document devra être remis à l’employeur au plus le 10 du mois suivant, faute de quoi, il ne sera pas procédé au remboursement.

Ces frais seront remboursés sous réserve du contrôle de leur réalité et de leur exactitude, et dans la limite des règles fixées par l’Association.

Article 9 - Obligations

Monsieur Ismaël EMELIEN s’engage pendant toute la durée du présent contrat à respecter toutes les instructions qui pourront lui être données par l’Association et à se conformer aux règles régissant le fonctionnement interne de celle-ci.

Monsieur Ismaël EMELIEN s’oblige également à information l’Association sans délai de tous changements, postérieurs à son engagement, qui pourraient intervenir dans son état civil, sa situation de famille et/ou adresse.

Monsieur Ismaël EMELIEN s’engage à ne prendre aucune part dans une Association ou entreprise pouvant entrer en conflit d’intérêts avec l’Association, sans autorisation écrite préalable de cette dernière.

Monsieur Ismaël EMELIEN sera tenu d’observer les dispositions réglementant les conditions de travail applicables à l’ensemble des salariés de l’association, ainsi que les règles générales concernant la discipline et la sécurité du travail.

Monsieur Ismaël EMELIEN s’engage à respecter toute mesure de prévention des risques professionnels. Tout manquement aux prescriptions relatives à l’hygiène et à la sécurité constituerait un manquement à ses obligations contractuelles pouvant faire l’objet de sanctions disciplinaires.

Monsieur Ismaël EMELIEN s’engage par ailleurs :

A se conformer aux directives et instructions émanant de la Direction ;

A respecter les procédures internes concernant notamment l’utilisation du matériel informatique, les notes de frais, l’enregistrement de ses temps de travail ;

A assister régulièrement aux formations et réunions de travail organisées en interne et suivre les formations obligatoires,

A faire connaître sans délai tout changement de situation le concernant (domicile, situation familiale, perte ou suspension du permis de conduire…) ;

A se soumettre aux différentes visites médicales obligatoires.

Monsieur Ismaël EMELIEN est informé qu’il bénéficiera tous les deux ans d’un entretien professionnel consacré à ses perspectives d’évolution professionnelle, notamment en termes de qualification et d’emploi.

Article 10 - Exclusivités de services

Pendant toute la durée du présent contrat, Monsieur Ismaël EMELIEN devra réserver à l’Association l'exclusivité de ses services et ne pourra avoir aucune autre occupation professionnelle, rémunérée ou non, sauf accord écrit préalable de l’Association.

Article 11 - Obligation de discrétion et confidentialité

Monsieur Ismaël EMELIEN est tenu, indépendamment de son obligation générale de réserve, de discrétion et de loyauté, à une discrétion absolue sur tous les faits qu'il peut apprendre en raison de ses fonctions ou de son appartenance à l’Association compte tenu de la nature de son activité.

Monsieur Ismaël EMELIEN s’engage notamment à ne divulguer, au sein l’Association ou à l’extérieur de celle-ci, aucune information, document ou renseignement et dont la révélation à autrui est susceptible de nuire aux intérêts de l’Association.

Monsieur Ismaël EMELIEN s’engage en outre à ne produire ou diffuser aucune étude, documents, note interne, rapports, projets, sans l’accord préalable écrit de sa direction, sous quelque forme que ce soit, portant sur des travaux, des informations ou des documents.

L’association pourra être amenée à engager à son encontre une procédure de sanction disciplinaire pouvant aller jusqu’à son licenciement pour faute grave en cas de non-respect de cette obligation essentielle compte tenu de l’activité de l’association.

Article 12 - Restitution des documents et biens

Durant l'exécution ou au terme du présent contrat, Monsieur Ismaël EMELIEN devra restituer sur simple demande tous documents concernant l'activité de l’Association et/ou comportant des informations confidentielles sur son fonctionnement, sa gestion, son activité et ses projets, notamment les notes, les mémorandums, les tableaux, les rapports et les dossiers.

Monsieur Ismaël EMELIEN reconnaît que les documents susmentionnés sont la propriété exclusive de l’Association et qu'il ne dispose d'aucun droit de rétention sur lesdits documents.

Monsieur Ismaël EMELIEN devra restituer sur simple demande tous les biens appartenant à l’Association et utilisés par lui dans le cadre de son activité professionnelle.

Article 13 - Cession des droits de propriété intellectuelle

Il est entendu que Monsieur Ismaël EMELIEN cède expressément à l’Association, à titre exclusif, tous les droits patrimoniaux attachés aux créations de toute nature, telles que logiciels, illustrations, textes, sons, images, séparés ou non (sans que la présente liste soit exhaustive) réalisées par lui dans le cadre du présent Contrat et susceptibles d'être protégées au titre du droit d'auteur, du droit des inventions et/ou du droit des dessins et modèles (ci-après « les Créations »), et ce, pour l’univers entier et pour la durée légale de la propriété littéraire et artistique.

L’Association sera ainsi titulaire de l’ensemble des droits d’exploitation sur les Créations réalisées par Monsieur Ismaël EMELIEN dans le cadre du présent contrat et notamment des droits de reproduction, de représentation, d’adaptation.

Monsieur Ismaël EMELIEN ne pourra prétendre à une quelconque rémunération complémentaire par rapport aux rémunérations prévues à l’article 5 des présentes, en cas d'utilisation ou de diffusion de ses Créations sur lesquelles il cède l'intégralité de ses droits patrimoniaux d'auteur, le principe de rémunération proportionnelle étant expressément écarté.

Tous les projets, étude, logiciels, programmes réalisés par Monsieur Ismaël EMELIEN dans le cadre de son contrat de travail appartiennent à l’Association, Monsieur Ismaël EMELIEN s’engageant à ne pas les utiliser à son profit ou au profit de tiers.

Monsieur Ismaël EMELIEN garantit, en outre, à l’Association, l’exercice paisible des droits cédés aux termes du présent contrat, étant toutefois précisé que l’Association aura le droit de poursuivre toute contrefaçon, imitation ou exploitation, sous quelque forme que ce soit, mais à ses frais, risques et périls et à sa propre requête.

Il est expressément convenu que l’Association aura le droit d’accorder à tout tiers de son choix, au besoin par voie de cession ou de substitution, toutes les autorisations qu’elle jugera nécessaires pour l’exploitation des droits cédés par Monsieur Ismaël EMELIEN aux termes du présent contrat.

En contrepartie de sa rémunération, Monsieur Ismaël EMELIEN s’engage à apporter à l’Association l’ensemble de ses compétences et de son expérience acquise en fonction desquels il a été recruté.

En conséquence, si dans l’exercice de ses fonctions, qui comportent une mission inventive, Monsieur Ismaël EMELIEN réalise une invention quelconque, brevetage ou non, crée des programmes ou procédés ayant trait aux activités, études ou recherches de l’Association et susceptibles d’être protégés, les droits de propriété intellectuelle ou industrielle en résultant appartiendraient de plein droit à l’Association.

Monsieur Ismaël EMELIEN s’engage donc, par la signature des présentes, à s’abstenir de toute dissimulation et à déclarer notamment toutes les réalisations, inventions, dont il sera l’auteur ou le coauteur en communiquant à l’Association tous renseignements, études ou documents en sa possession relatifs aux inventions ou créations réalisées par lui ou avec son concours.

Monsieur Ismaël EMELIEN cède à l’association dans le cadre du présent contrat de travail la propriété matérielle et intellectuelle des créations qu’il sera amené à réaliser pour le compte de celle-ci dans les domaines du design, du graphisme et de l’infographiste.

Monsieur Ismaël EMELIEN cède expressément et à titre exclusif, au fur et à mesure de la réalisation, à l’association l’ensemble de ses droits de propriété intellectuelle afférents à ses réalisations, et ce pour le monde entier et pour la durée de protection par le droit d’auteur ou par le droit des dessins et modèles résultant tant du droit français que des conventions internationales. Ces droits qui pourront être exploités directement ou cédés par l’association sans avoir à en référer à Monsieur Ismaël EMELIEN et qui sont constitués par la totalité des droits de reproduction, de représentation comprennent, notamment :

Le droit de reproduction en tout ou partie sur tous supports ;

Le droit de reproduction, de représentation et d’adaptation sous toutes formes ;

Le droit de reproduction et de représentation par photocopie, microcarte, impression, compression, gravure ou tout autre procédé analogue existant ou à venir qu’il soit électronique, analogique, magnétique ou numérique ;

Le droit de communiquer au public l’ensemble des reproductions, représentations et adaptations visées ci-dessus par tous moyens, location ou prêt.

En raison du domaine des créations effectuées, la mention du créateur-salarié ne sera pas apposée sur les objets eux-mêmes ni sur quelque support que ce soit, ce que Monsieur Ismaël EMELIEN accepte sans réserve.

L’association pourra procéder en son nom tout à dépôt de réalisations de Monsieur Ismaël EMELIEN, notamment, à titre de dessin ou modèle ou à titre de marque.

La contrepartie financière de la cession des œuvres créées et matérialisées de Monsieur Ismaël EMELIEN est composée d’une rémunération forfaitaire de 150 € d’ores et déjà incluse dans son salaire de base acquitté mensuellement.

Article 14 – Protection sociale

Les cotisations de sécurité sociale sont versées à l’URSSAF d’Ile de France sous le numéro de cotisant 117000001552593384.

A titre informatif, il est précisé que Monsieur Ismaël EMELIEN sera affilié aux différents régimes de retraite et de prévoyance actuellement en vigueur au sein de l’Association, à savoir :

Pour la retraite complémentaire : INSCRIPTION EN COURS

Pour la prévoyance : AG2R REUNICA Prévoyance, 104-110 boulevard Haussmann, 75008 PARIS

Monsieur Ismaël EMELIEN reconnaît avoir reçu en main propre les notices d’information correspondant à ces régimes et sera affilié par l’Association auprès des organismes gestionnaires.

L’adhésion à ces régimes étant obligatoires, la quote-part salariale de cotisations à ces régimes dues par Monsieur Ismaël EMELIEN sera prélevée sur ses rémunérations, étant précisé qu’il ne saurait se soustraire au bénéfice des prestations ni refuser la quote-part mise à sa charge telles que ces prestations et cotisations sont prévues actuellement ou telles qu’elles sont susceptibles pour le futur de résulter de modifications des régimes en cours.

Article 15 – Rupture du contrat

Le présent engagement étant conclu sans détermination de durée, il pourra prendre fin à l’initiative de l’une ou l’autre des parties, après expiration de la période d’essai, sous respect, hormis cas de faute grave, de faute lourde, de force majeure ou de rupture conventionnelle, d’un préavis réciproque tel que défini par la loi.

Lors de la cessation effective de ses fonctions, Monsieur Ismaël EMELIEN sera tenu de restituer l’intégralité des biens et documents de toute nature appartenant à l’association, et mis à sa disposition pour les besoins de son activité.

Fait au Kremlin Bicêtre, le

En deux exemplaires originaux dont un pour chacune des parties

L'employeur     Le salarié

(lu et approuvé)        (lu et approuvé)

Signature       Signature

Page 9 sur 9

Laquelle ?

Est-ce que ce n’est pas redondant avec la phrase suivante ?