Subject: Commission spéciale Egalité et citoyenneté - Calendrier prévisionnel
From: Anne-Christine Lang <[email-masked]>
To: Anne-Christine Lang <[email-masked]>
Cc: "[email-masked]" <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, rataud benjamin <[email-masked]>
Date: Mon, 24 Oct 2016 13:19:52 +0000

Toutefois, je tiens à t'alerter sur :

-          la journée du Lundi 7 novembre à 16h où tu auras en même temps la com élargie concernant la diplomatie culturelle et l'examen du titre 2. Le mieux serait peut-être de commencer par la com élargie diplomatie culturelle où tu viendras juste pour poser ta question et ensuite tu partiras en com spéciale examiner le texte.

-           la journée du Mercredi 9 novembre où tu as conseil de paris (faudrait faire le point avec benjamin pour voir l'ordre du jour)

De : Anne-Christine Lang
Envoyé : lundi 24 octobre 2016 15:08
À : 'Anne-Christine Lang'
Cc : [email-masked]'; [email-masked]'; 'rataud benjamin'
Objet : TR: Commission spéciale Egalité et citoyenneté - Calendrier prévisionnel

Anne-Christine,

Voici le programme de la nouvelle lecture du pjt de loi égalité et citoyenneté

Je te mets les dates indiquées à l'agenda

John

De : SCQS Secrétariat culture social

Objet : Commission spéciale Egalité et citoyenneté - Calendrier prévisionnel

Chers collègues ,

La commission mixte paritaire constituée pour examiner le projet de loi sur l'égalité et la citoyenneté (PLEC) se réunira demain mardi 25 octobre. Compte tenu des divergences entre les deux assemblées sur certains articles essentiels de ce projet , nous reprendrons selon toute vraisemblance  l'examen de ce texte en nouvelle lecture.
Je souhaitais donc vous informer dès à présent du calendrier prévisionnel  qui vous sera confirmé sous la forme des convocations habituelles.

Examen du PLEC en nouvelle lecture par la commission spéciale

Lundi 7 novembre à 16H et 21H30 examen du titre II (logement)
Mardi 8 novembre à 16H30 examen du titre I (jeunesse et citoyenneté)
Mercredi 9 novembre à 9H30, 16H30 et 21H30  suite de l'examen du titre I et examen du titre III (lutte contre les discriminations)
Jeudi 10 novembre à 9H30 suite de l'ordre du jour

Date limite de dépôt des amendements jeudi 3 novembre à 17H

Ce calendrier prend notamment en compte les contraintes liées à l'examen parallèle du projet de loi de finances  (commissions élargies et séance publique.)

Ce texte sera examiné en séance publique au cours de la semaine du 21 novembre

Bien cordialement

Annick Lepetit
Présidente de la commission spéciale
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