Subject: Re: dissolution tontine
From: Anne-Christine Lang <[email-masked]>
To: fp <[email-masked]>, [email-masked]
Date: Sat, 19 Mar 2016 12:25:07 +0100

Je ne sais pas de quoi tu parles concernant les délais d'envoi.
Il a fallu demander le titre de propriété au notaire des Sables qui a mis un certain temps à l'envoyer bien que je lui ai réglé les frais rubis sur l'ongle par virement bancaire.
Quant aux factures des travaux, je les ai envoyées à ma notaire quand ton notaire les a demandées,  le temps de les trier à nouveau et de faire les photocopies. 
Si une facture Internet s'est glissée dans le paquet de feuille c'est une erreur. S'il y a eu un doublon, c'est une photocopie en double, j'imagine que tu auras corrigé.
Tu m'indiques ne pas vouloir aller plus avant dans les discussions sur les travaux, mais que fais-tu d'autre sur une page entière?
"Je ne prends pas le jardin mais je prends la haie, je prends le carrelage de la salle de bains mais pas celui de la cuisine, je prends la peinture mais pas le lambris etc!!Je ne prends pas le bris de glace (100€) mais je prends la fuite..."
Le carrelage de la cuisine c'est de la deco mais le carrelage de la salle de bains c'est pas de la deco ?
La taille de la haie, c'est de l'entretien mais la taille des arbres, c'est de la deco?
Les stores sans lesquels on ne peut pas mettre un pied dans la véranda l'été, c'est de la deco ??
Alors oui, cessons ces échanges.
Tu refuses de payer la moitié des travaux, c'est noté. L'essentiel est que tu puisses continuer à te regarder dans une glace.
Restons en à ce que nous avions décidé: 310k€ pour la maison et 20k€ pour les travaux. 
Il n'est évidemment pas question que je paye les frais de notaire puisque ceux ci sont toujours à la charge de l'acquéreur.
Si je rachète quelque chose de mon côté, je paierai les frais de notaire intégralement. Tu comprendras que je ne vais pas payer 2 fois, en vendant et en achetant, ça n'existe pas!!
Il est également hors de question bien sûr que je signe un document "bidouillé" faisant apparaître des paiements de facture qui n'ont pas eu lieu pour tomber sur le bon chiffre!!
Par ailleurs, j'ai contacté un avocat qui me déconseille vivement de la faire. 
Ma position est très simple. 
On s'est mis d'accord sur 175k€ restons en là.
Tu paies tes frais de notaire comme c'est la loi pour tout acquéreur.
Étant donné ce que tu me dois pour les travaux, ça compense.

On sait très bien ce que tu cherches et personne n'est dupe, crois le bien.
AC 

> Le 17 mars 2016 à 13:31, fp <[email-masked]> a écrit :
> 
> Bonjour,
>  
> Après réception de ton dernier mail, j’ai donc contacté mon notaire afin d’accélérer au mieux la procédure. Néanmoins, cela fut difficile car ton notaire a mis un temps fou à communiquer :
>  
> 1° Le titre de propriété
> 2° Les documents concernant les factures de travaux
>  
> Pour les factures, j’étais assez étonné puisque tu m’avais dit, depuis longtemps déjà, lui avoir fait parvenir. Peut-être les avait-il égarés !
> Nous les avons examinés avec mon notaire. Celui-ci m’a rappelé qu’il ne rentrait pas dans ses attributions de discuter sur ce plan, qu’il fallait quoiqu’il arrive nous mettre d’accord à l’amiable et qu’il ne pouvait que rappeler les textes de loi concernant les travaux admissibles ou pas. Nous avons dans un premier temps exclu les factures en double ou les devis payés sur une autre facture (erreur je pense). Nous avons exclu ensuite tous les frais de décoration pur, c'est-à-dire le jardinage (hormis la taille de la haie qui est un gros poste), la ligne téléphonique, internet (que d’ailleurs je n’ai jamais souhaité, les portables me suffisants) les bris de glace éventuellement remboursés par assurance, les stores (déco pur), la pergola, le lambris, les carreaux de sol cuisine, etc, c'est-à-dire la décoration…Ce faisant, il apparaît une somme globale de l’ordre de 40 000 €. De mon côté, n’ayant gardé aucune facture (même pas celle du débouchage hors de prix des tuyauteries par le camion que je t’ai tout de même admis pour ton solde à toi), il n’apparaît que les 8000 € de versements sur ton compte (7500 € d’après toi).
> Bref, dans ces conditions, le différentiel fait que je te devrais 12 000 € (12500 si on ne considère que 7500 pour moi).
>  
> Comme je n’ai pas envie de discuter plus avant sur ces travaux, j’ai confirmé à mon notaire mon acceptation pour une somme de 20 000 € à la condition que nous partagions les frais notariés (environ 13 000 €, dons 6500 € chacun) d’après ses calculs.
>  
> Si cet arrangement final te sied, fais le moi savoir que nous puissions prendre rendez-vous rapidement pour la signature d’un compromis. Mon notaire l’a pratiquement finalisé et enverra une copie au tien.
>  
> FP
>  
> PS : En ce qui concerne le compromis, mon notaire a du bidouiller pour tomber sur les 20 000 €. Notamment, il a pris certaines factures et a rajouté une somme de 1500 € à ton solde pour couvrir des charges (eau, gaz, électricité) qui n’ont pas lieu d’être (compte tenu de notre arrangement) mais qui ne sont là que techniquement pour aboutir au « bon » chiffre.