Subject: Qualité de l'air
From: Diane Simiu <[email-masked]>
To: Quentin LAFAY <[email-masked]>, Quentin LAFAY <[email-masked]>, [email-masked]
Date: Thu, 8 Dec 2016 17:21:35 +0100

Quentin,

Ni Julien ni moi n'aurons le temps de bosser beaucoup aujourd'hui sur
de nouveaux éléments. Il y a pas mal de choses déjà dans la note
qualité de l'air (en pj).

Julien va essayer de réunir quelques EDL mais sans garantie.

Je pense qu'il faut axer sur :

- La pollution atmosphérique est, avec le réchauffement climatique,
l’enjeu environnemental le plus important pour les Français.
Aujourd’hui, plus de 60% de la population respire un air pollué qui
est responsable la mort prématurée de 48 000 personnes en France
chaque année.

- il n’existe pas en France de politique clairement structurée en la
matière, mais un empilement de dispositifs hétérogènes. À l’exception
des secteurs de l’industrie et de la production d’énergie, le principe
« pollueur-payeur » n’est pas appliqué (notamment dans les secteurs
agricole et résidentiel-tertiaire)

- Les Français méritent une véritable politique de lutte contre la
pollution atmosphérique, à la hauteur des enjeux sanitaires. Une
politique structurée, visant à mettre en place avec l’ensemble des
acteurs concernés les solutions les plus efficaces, en minimisant les
coûts pour les entreprises, les exploitants agricoles et les
particuliers et en dégageant le plus grand bénéfice net qui
découlerait du fait de respirer un air sinon « pur », du moins non
nuisible à la santé. Une politique qui s’inscrit dans le long terme,
pour permettre aux acteurs de s’adapter, qui ne se construit pas en
réaction à des pics de pollution ou des scandales type Volkswagen, et
permettrait ainsi de limiter au maximum les mesures d’urgence type «
circulation alternée ».

- L'objectif : un air respectant les valeurs cibles de l’OMS pour tous
les Français à l’horizon 2025

- Si EM n'est pas prêt à prendre position pour l'interdiction des
véhicules diesel en ville  (je doute que ce soit le cas) :
"se planquer" derrière la responsabilité des collectivités :
La pollution de l’air est un problème local, les acteurs locaux sont
les mieux placés pour définir la meilleure stratégie pour lutter
contre. Les collectivités doivent être accompagnées dans la mise en
œuvre de mesures locales de restriction de la circulation en ville :
limitation à 30 km/h, zones à circulation apaisée, meilleure gestion
du stationnement, limitation de la circulation des véhicules les plus
polluants de manière temporaire ou permanente. Ces mesures sont
souvent critiquées : néanmoins, plus des 2/3 des français veulent
diminuer la place de la voiture en ville, et cherchent avant tout à
faire des économies. Les critiques qui jugent ces mesures «
anti-pauvres » oublient souvent les 20% de la population qui ne
possèdent pas de voiture et qui se situent souvent dans les plus bas
déciles en matière de revenus.Elles doivent s’accompagner du
développement d’alternatives et d’un appui aux plus modestes, ainsi
que d’un plan de déploiement de transports à faibles émissions et des
campagnes d’information, en exploitant les outils numériques pour
aider au changement de modes de transports (voiture partagée,
mobilités douces). La prime à la conversion automobile au niveau
national peut être complétée au niveau local par des aides au
changement de modes de transports ou bien de changement de véhicule
utilitaire pour les professionnels par exemple.

- Il faut aligner la fiscalité de l’essence et du diesel avant 2020 et
au niveau européen, militer pour le durcissement rapide des normes
d'émissions de polluants pour les véhicules neufs en conditions
réelles, et accélérer le déploiement des véhicules électriques