Subject: Re: GT Environnement / rénovation énergétique
From: "Nicolas O." <[email-masked]>
To: Philippe Zaouati <[email-masked]>
Cc: "[email-masked]" <[email-masked]>, Alexis KOHLER <[email-masked]>,Jean-François Rial <[email-masked]>, bettina laville <[email-masked]>, David Levai <[email-masked]>, Arnaud Leroy arnaud <[email-masked]>, Xavier Piechaczyk <[email-masked]>, julien Marchal <[email-masked]>, Christian DARGNAT <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, baptiste perrissin fabert <[email-masked]>, Quentin LAFAY <quentin.
Date: Thu, 3 Nov 2016 16:44:56 +0100

Bonjour,
Juste une réaction sur le nucléaire, si je comprends l'option serait entre pas de calendrier ou de baisser à 50% d'ici 2030 (donc revoir la LTE sur ce sujet). Il faut dans ce cas préparer quelque chose sur ce qu'on fait des déchets nucléaires (en prenant en compte le passif d'EM sur Cigeo). Sinon le discours (et l'action qui en découle) est évidemment incomplet. 

Sur l'Ademe, je ne suis pas sûr de l'intérêt de la ramener dans l'administration. Il y a un sujet sur son positionnement en effet, presque un État dans l'Etat au sein du ministère. Mais dans le même temps, il me semble qu'elle est assez efficace dans son action, notamment dans les territoires. Il faut veiller à ne pas "casser ce qui marche". 

Et j'appuie le point finance verte du mail précédent :-)
J'en profite pour poser la question des discussions entre les groupes de travail : y-a-t-il des échanges ou chacun travaille en silos ? Comme le soulignait Arnaud Leroy, le sujet climat/environnement ayant des implications sur l'ensemble des sujets, il pourrait être intéressant de pousser des propositions auprès d'autres groupes pour qu'ils prennent en compte ces enjeux dans leurs propositions.

Désolé tout ça est un peu brouillon mais je n'aurai pas le temps de me poser pour structurer ça davantage avant vendredi...

Nicolas 

Envoyé de mon iPhone

> Le 3 nov. 2016 à 14:55, Philippe Zaouati <[email-masked]> a écrit :
> 
> Quelques remarques concernant la note :
> 
> - la proposition sur le financement bancaire avec garantie CDC fait écho à une proposition émise le mois dernier par la FBF consistant à avoir des exigences de fonds propres moindres pour les actifs verts >> les autorités bancaires y sont pour le moment de favorables mais cela aurait un effet accélérateur puissant sur le crédit bancaire vert qui est un élément clé. 
> Voir : http://www.fbf.fr/Web/Internet2010/Content.nsf/VersionFeuilletableWeb?ReadForm&DocId=AE8B4
> 
> - toujours sur la question des aides et du financement : l'exemple réussi semble être celui de KfW en Allemagne > à creuser sans doute
> 
> - la note ne concerne que la rénovation des bâtiments privés / il y a aussi énormément à faire pour les bâtiments publics : cf. le projet de SFTE qui avait été développé par The Shift Project.
> Voir : http://www.carbone4.com/sites/default/files/Etude%20SFTE_0.pdf
> 
> Enfin, je comprends qu'il y a un groupe d'experts sur le financement de l'économie : serait-il possible d'y faire passer des messages sur la finance verte et durable - et plus globalement sur la façon de réorienter le système financier ... désolé si je suis un peu lourd sur le sujet :)
> CP de Paris Europlace : http://www.paris-europlace.com/sites/default/files/public/cp_rapport_parisgreensustainablefi_2nov2016_0.pdf
> 
> Bonne réunion et encore désolé de ne pas être parmi vous.
> Philippe
> 
> ----------------
> Le 03/11/2016, à 00:25, "Diane Simiu" <[email-masked]> a écrit :
> 
> Bonsoir,
> 
> Pour alimenter nos débats de vendredi, une note sur la rénovation préparée par Julien (Marchal) dans le cadre du groupe de travail énergie. 
> 
> Bien à vous tous,
> 
> Diane
> 
> 2016-10-31 22:40 GMT+01:00 Diane Simiu <[email-masked]>:
>> Bonsoir à tous,
>> 
>> 
>> 
>> En ce qui concerne la quinzaine de mesures du plan de transformation, je comprends qu’il s’agit de présenter à chaque fois un objectif, ambitieux et réalisable, assorti d’une mesure phare, ambitieuse, aisément compréhensible par tous, pour y parvenir.
>> 
>> 
>> 
>> Alexis, as-tu déjà un exemple à partager avec nous ? Il serait intéressant également de comprendre quels autres documents seront préparés par la suite ou dans quel autre cadre les autres thématiques et mesures pourraient être présentées.
>> 
>> 
>> 
>> Je partage avec vous une nouvelle note sur la thématique de la qualité de l’air, préparée avec Julien Rude (en copie) et Julien Marchal. L’objectif pour la qualité de l’air pourrait s’inscrire dans un objectif « santé », visant l’évolution d’un modèle de santé curatif à un modèle préventif.
>> 
>> 
>> 
>> Désolée pour ceux qui ne pourront pas se joindre à nous vendredi (Quentin, David, serait -il possible de prévoir une conférence téléphonique ?), n’hésitez pas à m’appeler avant pour me faire part de vos idées.
>> 
>> 
>> 
>> Bien à vous tous,
>> 
>> 
>> 
>> Diane 
>> 
>> 
>> 2016-10-31 15:05 GMT+01:00 Alexis KOHLER <[email-masked]>:
>>> merci
>>> 
>>>  
>>> 
>>> De : Jean-François Rial <[email-masked]>
>>> Date : lundi 31 octobre 2016 12:13
>>> À : Alexis KOHLER <[email-masked]>
>>> Cc : Philippe Zaouati <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, bettina laville <[email-masked]>, David Levai <[email-masked]>, Arnaud Leroy arnaud <[email-masked]>, Xavier PIECHACZYCK <[email-masked]>, julien Marchal <[email-masked]>, DARGNAT Christian <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, baptiste perrissin fabert <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, David AMIEL <[email-masked]>, Nicolas Obrist <[email-masked]>, mathias ginet <[email-masked]>
>>> Objet : Re: contributeurs environnement
>>> 
>>>  
>>> 
>>> J'aurais une note d'un grand spécialiste sur tous le sujet de la mobilité dont j'essaierai d'extraire les 2/3 mesures clefs.
>>> 
>>> JF Rial
>>> 
>>> Voyageurs Du Monde
>>> 
>>> 
>>> Le 30 oct. 2016 à 01:58, Alexis KOHLER <[email-masked]> a écrit :
>>> 
>>> Comme discuté très rapidement lors de notre réunion, le plan a vocation à se concentrer sur une quinzaine de priorités (et pas 200 mesures pour être caricatural). Sur l’environnement, il serait utile d’en cibler une (comme sur la qualité de l’air ou l’économie circulaire). Cela ne signifie pas que l’environnement se résumerait à cela évidemment. D’une part, il irriguerait d’autres secteurs (par exemple l’agriculture car nous allons creuser l’agroécologie). D’autre part, il s’agirait d’une priorité mais ne signifierait pas qu’on se désinteresserait des autres champs. Nous en avons parlé avec Xavier évidemment, et Diane, qui pourront vous préciser cela.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> De : Philippe Zaouati <[email-masked]>
>>> Répondre à : Philippe Zaouati <[email-masked]>
>>> Date : vendredi 28 octobre 2016 19:07
>>> À : "[email-masked]" <[email-masked]>
>>> Cc : Jean-François Rial <[email-masked]>, Alexis KOHLER <[email-masked]>, bettina laville <[email-masked]>, David Levai <[email-masked]>, Arnaud Leroy arnaud <[email-masked]>, Xavier PIECHACZYCK <[email-masked]>, julien Marchal <[email-masked]>, DARGNAT Christian <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, baptiste perrissin fabert <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, David AMIEL <[email-masked]>, Nicolas Obrist <[email-masked]>, mathias ginet <[email-masked]>
>>> Objet : RE: Re: contributeurs environnement
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Je serai à Casablanca vendredi dans le cadre de la COP (Climate Finance Day).
>>> Difficile de faire des propositions sans avoir une idée de la forme que va prendre le plan de transformation : une série de mesures ? une quinzaine de grandes réformes ? des axes d'actions ?
>>> 
>>> ----------------
>>> Le 28/10/2016, à 17:08, "Diane Simiu" <[email-masked]> a écrit :
>>> 
>>> Avec la liste de diffusion complétée
>>> 
>>>  
>>> 
>>> 2016-10-28 17:07 GMT+02:00 Diane Simiu <[email-masked]>:
>>> 
>>> Bonjour à tous,
>>> 
>>>  
>>> 
>>> De nouveaux contributeurs ont rejoint le groupe et ont été très actifs ! Je partage avec vous l’état des travaux en ma possession
>>> 
>>> -         la note propositions orientation GT environnement un peu complétée 
>>> -         la note agriculture/alimentation produite par Mathias Ginet, en copie, et d’autres
>>> -         le projet de note gouvernance élaborée par Nicolas Obrist (en copie également)
>>> -         un premier jet sur économie circulaire
>>> Après discussion avec Quentin et Alexis tout à l’heure, la priorité est d’identifier une ou 2 mesures phares (en plus de l’axe agriculture/alimentation) à inscrire dans la quinzaine de mesures qui constituera le plan de transformation (qualité de l’air et économie circulaire s’inscriraient bien dans la logique existante).
>>> Je souscris à la proposition de Jean-François de nous réunir la semaine prochaine, seriez vous disponibles par exemple vendredi à 17h ?
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Bien à vous,
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Diane
>>> 
>>>  
>>> 
>>>  
>>> 
>>>  
>>> 
>>> 2016-10-28 11:16 GMT+02:00 Jean-François Rial <[email-masked]>:
>>> 
>>> À ma connaissance, nous ne nous sommes pas revus et n'avons rien fait
>>> 
>>> Comment avancer?
>>> 
>>> On se revoit tous?
>>> 
>>> 
>>> 
>>> JF Rial
>>> 
>>> Voyageurs Du Monde
>>> 
>>> 
>>> Le 27 oct. 2016 à 20:00, Alexis KOHLER <[email-masked]> a écrit :
>>> 
>>> Chers amis,
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Je me permets de revenir vers vous pour savoir si vous aviez pu avancer suite à notre réunion. Nous devons viser d’avoir un premier jet de plan de transformation d’ici 10/15 jours.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Si ce plan n’a pas vocation à contenir un nombre important de grandes mesures, l’environnement figurera évidemment parmi les priorités.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Nous aurions donc besoin assez rapidement d’éléments qui, à partir du diagnostic, formule des propositions concrètes.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Amitiés
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Alexis
>>> 
>>>  
>>> 
>>> De : Alexis KOHLER <[email-masked]>
>>> Date : samedi 15 octobre 2016 00:36
>>> À : bettina laville <[email-masked]>, Jean-François Rial <[email-masked]>, David Levai <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, Arnaud Leroy arnaud <[email-masked]>, Xavier PIECHACZYCK <[email-masked]>, julien Marchal <[email-masked]>, Philippe Zaouati <[email-masked]>, DARGNAT Christian <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, baptiste perrissin fabert <[email-masked]>
>>> Cc : "[email-masked]" <[email-masked]>, David AMIEL <[email-masked]>
>>> Objet : Re: contributeurs environnement
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Chers amis,
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Je vous remercie tous pour notre réunion et pour la présentation éclairante de la fiche. Emmanuel Macron était très satisfait.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Comme nous en sommes convenus en fin de réunion, il serait utile de pouvoir avancer sur trois points :
>>> 
>>>  
>>> 
>>> -          la définition de priorités plus ciblées encore parmi les axes identifiés afin de choisir quelques combats et de préciser les objectifs qu’on peut se fixer et la trajectoire qui va avec ;
>>> 
>>> -          la réflexion sur des dispositifs qui pourraient être proposés afin d’accompagner les coûts de transition en particulier en soutenant de l’investissement ;
>>> 
>>> -          la question de la gouvernance à la fois macro (quelle enceinte mettre en avant pour créer du consensus et surmonter les conflits d’usage ?) et micro (comment adapter les procédures de concertation au niveau local ?).
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Il serait aussi utile d’approfondir l’angle de la santé et alimentation comme points d’entrée sur la question de l’environnement, et qui seraient très cohérents avec le discours tenu sur la santé (en résumé, privilégier une approche sur la santé que sur les soins, autrement dit développer une approche qui valorise davantage le préventif sur le curatif).
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Ainsi que nous l’indiquions aussi en fin de réunion, Emmanuel Macron s’exprimera à la cloture d’un colloque à l’AN jeudi prochain. Nous vous passerons l’ordre du jour Nous sommes aussi preneurs de vos idées sur des forum où il pourrait s’exprimer.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> David et Quentin vous mettrons en contact avec les groupes qui suivent les questions de fiscalité et de santé.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Je vous propose de refaire un point d’ici une dizaine de jours.                            
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Amitiés à tous
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Alexis
>>> 
>>>  
>>> 
>>>  
>>> 
>>> De : bettina laville <[email-masked]>
>>> Date : jeudi 13 octobre 2016 14:09
>>> À : Jean-François Rial <[email-masked]>, David Levai <[email-masked]>
>>> Cc : "[email-masked]" <[email-masked]>, Alexis KOHLER <[email-masked]>, Arnaud Leroy arnaud <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, Xavier PIECHACZYCK <[email-masked]>, julien Marchal <[email-masked]>, Philippe Zaouati <[email-masked]>, DARGNAT Christian <[email-masked]>, David AMIEL <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, baptiste perrissin fabert <[email-masked]>
>>> Objet : RE: contributeurs environnement MIEUX VAUT TARD QUE JAMAIS
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Je souscris à la note de Diane entièrement, mais me suis essayée à un positionnement très politique, au vu de ma ...longue connaissance des écologistes...
>>> 
>>> A tout à l'heure
>>> 
>>>  
>>> 
>>> De : Jean-François Rial <[email-masked]>
>>> Envoyé : mardi 11 octobre 2016 17:24
>>> À : David Levai
>>> Cc : [email-masked]; Alexis KOHLER; Arnaud Leroy arnaud; Quentin LAFAY; [email-masked]; Xavier Piechaczyk; julien Marchal; Philippe Zaouati; Christian DARGNAT; David AMIEL; [email-masked]; baptiste perrissin fabert
>>> Objet : Re: Mise en relation - contributeurs environnement 
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Bonsoir,
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Je trouve cette nouvelle note de Diane remarquable.
>>> 
>>> Il y a beaucoup de choses, peut être presque trop.
>>> 
>>> Les priorités clefs.
>>> 
>>> Un plan d'action un peu concret sur certains points.
>>> 
>>> Il manque peut être une chose que j'ai déjà signalée à Alexis via des contacts d'élus écologistes de haut niveau, qui m'ont  alerté sur un point:
>>> 
>>> Sortir du YAKAFAUTQUON, en montant une stratégie assumée pour affronter et contourner les lobbys.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> On pourra le faire dans un second temps, si Emmanuel est ok pour s'approprier déjà  dans son discours public les priorités que nous lui proposons.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Je serai malheureusement en Egypte jeudi à priori donc peu de chance que je puisse venir, je vous confirmerai demain.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Je ne sais plus si je vous l'avais signalé ou si au contraire c'est l'un d'entre vous qui l'a signalé( pardon alors) mais le Danemark s'apprête à passer à une agriculture bio à 100%!
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Bien à vous.
>>> 
>>> JF Rial
>>> 
>>> PDG
>>> 
>>> Voyageurs Du Monde
>>> 
>>> 
>>> Le 11 oct. 2016 à 14:44, David Levai <[email-masked]> a écrit :
>>> 
>>> avec la PJ c'est mieux!
>>> 
>>>  
>>> 
>>> 2016-10-11 14:43 GMT+02:00 David Levai <[email-masked]>:
>>> 
>>> Merci Diane pour cette nouvelle version bien plus aboutie.
>>> 
>>> Ci joint une version avec qq légères modifs et un rapide cadrage sur le climat. Je n'auras pas le temps de reprendre cela d'ici demain.
>>> 
>>> Qu'en est il du briefing avec EM - est il repoussé à jeudi?
>>> 
>>> A bientôt
>>> 
>>> D.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> PS: je rajoute Dominique et Baptiste qui ont tendance à n'être copiés que sur certains emails - merci de repartir de cette liste de diffusion.
>>> 
>>>  
>>> 
>>>  
>>> 
>>> 2016-10-11 7:40 GMT+02:00 Diane Simiu <[email-masked]>:
>>> 
>>> Bonjour à tous,
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Merci beaucoup pour vos retours, que j'ai essayé de compiler dans le document ci-joint (qui intègre également des éléments de langage préparés par Julien). 
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Je vous propose de repartir de cette nouvelle base. Elle commence certes à ressembler à du Bruno Lemaire (même si nous ne sommes pas encore à mille pages...) car elle recense l'ensemble des thèmes et angles abordés, mais je pense utile de tous les garder à ce stade et d'échanger en réunion sur les priorités. 
>>> 
>>>  
>>> 
>>> A demain ou jeudi, bien à vous tous,
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Diane 
>>> 
>>>  
>>> 
>>>  
>>> 
>>>  
>>> 
>>> 2016-10-10 23:54 GMT+02:00 Alexis KOHLER <[email-masked]>:
>>> 
>>> Chers amis,
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Je vous remercie pour vos commentaires.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Il me semble à la lecture de vos commentaires que la note de Diane et Julien couvre l’essentiel des sujets à quelques nuances près. David pourrait proposer quelques éléments sur le climat. Julien pourra faire le lien avec le groupe qui travaille sur les questions d’énergies.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> En vue de la réunion autour d’Emmanuel, il serait utile de pouvoir proposer quelques axes de positionnement sur le sujet ainsi qu’Arnaud et Jean-François le suggèrent.  Ces axes devraient me semble-t-il porter aussi bien sur l’approche générale (degré d’ambition des objectifs et rythme pour les atteindre, modalités d’intégration des préoccupations environnementales dans les différentes politiques publiques, capacité à utiliser l’environnement comme levier de croissance, d’emploi et de progrès>>> ) que sur les thématiques prioritaires.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Il serait aussi intéressant que vous puissiez réfléchir à des supports appropriés pour qu’Emmanuel s’exprime sur le sujet.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Je vous propose que Diane, Julien et David puissent remonter une mouture actualisée d’ici mercredi.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Compte tenu des contraintes qui ne permettent pas à plusieurs d’entre vous de venir au créneau proposé mercredi, nous allons essayer de décaler la réunion avec Emmanuel Macron à jeudi.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Merci à tous
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Alexis
>>> 
>>>  
>>> 
>>> De : Arnaud Leroy arnaud <[email-masked]>
>>> Date : lundi 10 octobre 2016 09:58
>>> À : "[email-masked]" <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>
>>> Cc : "[email-masked]" <[email-masked]>, Xavier PIECHACZYCK <[email-masked]>, julien Marchal <[email-masked]>, Philippe Zaouati <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, DARGNAT Christian <[email-masked]>, David AMIEL <[email-masked]>, Alexis KOHLER <[email-masked]>
>>> Objet : Re: Mise en relation - contributeurs environnement
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Chère Diane, Cher David, 
>>> 
>>>  
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Merci pour cette note, riche et très dense ! 
>>> 
>>> Notre première exercice doit être d'établir des priorités. A titre personnel, je pense qu'il faut avoir deux axes, la société bas carbone et la question de la biodiversité.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Je crois que la ligne dans ce domaine aussi devrait être sur le pragmatisme, d'où ma réserve sur la place à réserver au concept de l'empowerement. En effet, la FR a une longue et forte tradition d'engagement dans les causes environnementales. 
>>> 
>>>  
>>> 
>>> De plus, Il y a des discussions en cours sur l'action class en matière environnementale ou encore sur le dialogue environmental), le GVT ayant soufflait le chaud et le froid sur ces dossiers. 
>>> 
>>>  
>>> 
>>> De plus, il serait bon aussi, en cohérence avec la ligne d'EM de rappeler que c'est l'Europe qui a tiré vers le haut la question de l'environnement dans notre pays. C'est d'ailleurs un des rares domaines où l'action de l'UE est très appréciée et reconnue.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> La question des marchés publics est intéressante, car avec la règle du moins disant financier, les entreprises les plus innovantes sont pénalisés. Il faut creuser ce point en sachant que la Commission Européenne avait aussi oeuvré en ce sens dans le code des marchés européens. 
>>> 
>>>  
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Paradoxe 2: Le respect de la règlementation européenne serait déjà un bon point, car nous avons un contentieux sérieux avec l'Union sur ce point. La question de la circulation automobile est cruciale. Il faut nouer une alliance avec les villes sur ce point. Les risques de contentieux à terme sont réels.
>>> 
>>>  
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Paradoxe 3: Important de regarder aussi les évolutions liées au changement climatique dans ce domaine (réchauffement qui engendre le développement / recrudescence de certaines maladies). Pour rappel, l'agro-écologie a été le maitre mot de l'action de Le Foll, notre pays enregistre un taux de conversion au bio ou à la biodynamie sans précédent depuis quelques années, il faut insister là dessus, et en même temps comprendre pourquoi les produits phyto ont vu leur vente s'envoler l'année dernière...On ne peut parler agriculture en se projetant pas sur l'avenir de la PAC, qui doit être verdie et non greenwashée ou encore réaffirmée le Non français aux OGMs, tout comme le droit d'utiliser certaines semences paysannes.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Le levier doit être l'installation (conditions avantageuses) et l'enseignement agricole, et les conditions d'entrée en France des produits agricoles étrangers.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Paradoxe 4: Le besoin de simplification est évident, mais elle doit être faite à niveau constant de protection. EM a un passif en la matière avec une habilitation pour prendre une ordonnance dans le cadre de la loi Macron. Il sera attendu au tournant. La question de la monétisation des services rendus par la nature est importante, car elle permet un revenu complémentaire pour les agriculteurs. Elle a été abordée dans la loi Biodiversité récemment adoptée.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Pour améliorer l'acceptabilité, il faut peut être évoquer la question du partage des bénéfices, notamment pour les projets privés qui par le biais du financement participatif réserve une part aux riverains. Cela marche pas mal du tout.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Une refonte du droit de l'environnement avait été lancée par Philippe Martin. Elle suscitait beaucoup de réserves, je ne sais pas ce qu'elle est devenue. 
>>> 
>>>  
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Paradoxe 5: La question de la TVA fait sens, il y a des limites, à savoir que nous pouvons avoir que 3 taux à l'échelle nationale. Il faudrait donc aligner le taux sur celui des biens de première nécessité, à 5%. Si on s'embarque là dedans, il faudra aussi voir la question des transports publics, qui sont eux à 10 %...Ce fut un sujet de débat sérieux au moment de l'alignement des taux pour le financement du CICE.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Le levier de la fiscalité est à mon sens le bon outil pour favoriser l'économie circulaire. 
>>> 
>>>  
>>> 
>>> La question du recyclage n'est pas que du ressort individuel, elle est très liée aux réglementations en place, notamment au niveau des REP, par exemple quasi monopole d'éco-emballage ou encore de la fiscalité. J'étais rapporteur sur le paquet européen Economie circulaire, et j'en retiens qu'il y a une grande crainte parmi les acteurs du secteur pour le moyen terme (3 à 5 ans) faute de matière première, il faut donc accélérer sinon nous risquons des mises sous cocon de nombreuses unités ouvertes ces dernières années. 
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Dans ce paquet, il y a un grand manque sur l'écoconception, limitée historiquement au produits liées à l'énergie, il faut élargir cette philosophie, même une brosse à dents peut être éco-conçue (moins de plastique et choix de matériaux recyclé ou facilement récyclable).
>>> 
>>>  
>>> 
>>> De plus la pénétration à grande échelle des produits recyclés est liée au faible prix des matières premières.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Sur les autres propositions, suis dubitatif au regard du corpus de EM.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Paradoxe 6: Il y a certes la question de la surpêche qui peut être traitée ici, mais je souhaite aborder la question mer de manière autonome. On parle d'un secteur réalisant plus de 65 Mds de CA et plus de 350 000 emplois...d'une grande variété, tous les acteurs attendent cela, et  je crois que cela serait plus appropriée comme approche.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Par contre, il y a un manque important dans la note sur la Biodiversité, il s'agit d'un enjeu de survie pour notre espèce, et un gisement important pour la nouvelle économie qui reste à inventer, au même titre que la lutte contre le réchauffement climatique.
>>> 
>>>  
>>> 
>>>  
>>> 
>>> A jeudi j'espère, 
>>> 
>>>  
>>> 
>>> AL
>>> 
>>> Député
>>> 
>>> From: Diane Simiu <[email-masked]>
>>> Sent: Thursday, October 6, 2016 10:01 PM
>>> To: Quentin LAFAY
>>> Cc: [email-masked]; [email-masked]; Xavier Piechaczyk; julien Marchal; Philippe Zaouati; [email-masked]; [email-masked]; Christian DARGNAT; David AMIEL; Alexis KOHLER
>>> Subject: Re: Mise en relation - contributeurs environnement
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Bonsoir à tous,
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Comme convenu, vous trouverez ci-joint la note mentionnée tout à l'heure en réunion, élaborée avec Julien. Vos commentaires et ajouts, notamment propositions d'angles pour les sujets abordés, sont les bienvenus, si possible d'ici lundi soir pour nous permettre une nouvelle itération avant jeudi. 
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Nous vous ferons parvenir une autre note "pièce à casser" sur la thématique climat dès que possible. 
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Bien à vous,
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Diane
>>> 
>>>  
>>> 
>>> 2016-10-06 20:20 GMT+02:00 Quentin LAFAY <[email-masked]>:
>>> 
>>> Avec la bonne adresse de Diane.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Le 6 octobre 2016 à 20:19, Quentin LAFAY <[email-masked]> a écrit :
>>> 
>>> Bonsoir à tous,
>>> 
>>> Comme promis, ce mail pour vous mettre en relation.
>>> 
>>> Je laisse Diane transmettre la note qu'elle a préparée avec Julien, et sur laquelle vous pourrez réagir.
>>> 
>>> Je laisse aussi David Amiel ajouter les personnes qui n'ont pu être présentes cet après-midi dans notre boucle.
>>> 
>>>  
>>> 
>>> Au plaisir de vous retrouver la semaine prochaine.
>>> 
>>> Bien à vous tous,
>>> 
>>> Quentin
>>> 
>>>  
>>> 
>>>  
>>> 
>>>  
>>> 
>>>  
>>> 
>>>  
>>> 
>>> <Proposition orientations GT environnement - DL.docx>
>>> 
>>>  
>>> 
>>>  
>>> 
>> 
>