Subject: Re: Mise en relation - contributeurs environnement
From: David Levai <[email-masked]>
To: [email-masked]
Cc: Alexis KOHLER <[email-masked]>, Arnaud Leroy arnaud <[email-masked]>, Quentin LAFAY <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, Xavier Piechaczyk <[email-masked]>, julien Marchal <[email-masked]>, Philippe Zaouati <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, Christian DARGNAT <[email-masked]>, David AMIEL <[email-masked]>, [email-masked], baptiste perrissin fabert <[email-masked]>
Date: Tue, 11 Oct 2016 14:43:50 +0200

Merci Diane pour cette nouvelle version bien plus aboutie.

Ci joint une version avec qq légères modifs et un rapide cadrage sur le
climat. Je n'auras pas le temps de reprendre cela d'ici demain.

Qu'en est il du briefing avec EM - est il repoussé à jeudi?

A bientôt

D.

PS: je rajoute Dominique et Baptiste qui ont tendance à n'être copiés que
sur certains emails - merci de repartir de cette liste de diffusion.

2016-10-11 7:40 GMT+02:00 Diane Simiu <[email-masked]>:

> Bonjour à tous,
>
> Merci beaucoup pour vos retours, que j'ai essayé de compiler dans le
> document ci-joint (qui intègre également des éléments de langage préparés
> par Julien).
>
> Je vous propose de repartir de cette nouvelle base. Elle commence certes à
> ressembler à du Bruno Lemaire (même si nous ne sommes pas encore à mille
> pages...) car elle recense l'ensemble des thèmes et angles abordés, mais je
> pense utile de tous les garder à ce stade et d'échanger en réunion sur les
> priorités.
>
> A demain ou jeudi, bien à vous tous,
>
> Diane
>
>
>
> 2016-10-10 23:54 GMT+02:00 Alexis KOHLER <[email-masked]>:
>
>> Chers amis,
>>
>>
>>
>> Je vous remercie pour vos commentaires.
>>
>>
>>
>> Il me semble à la lecture de vos commentaires que la note de Diane et
>> Julien couvre l’essentiel des sujets à quelques nuances près. David
>> pourrait proposer quelques éléments sur le climat. Julien pourra faire le
>> lien avec le groupe qui travaille sur les questions d’énergies.
>>
>>
>>
>> En vue de la réunion autour d’Emmanuel, il serait utile de pouvoir
>> proposer quelques axes de positionnement sur le sujet ainsi qu’Arnaud et
>> Jean-François le suggèrent.  Ces axes devraient me semble-t-il porter aussi
>> bien sur l’approche générale (degré d’ambition des objectifs et rythme pour
>> les atteindre, modalités d’intégration des préoccupations environnementales
>> dans les différentes politiques publiques, capacité à utiliser
>> l’environnement comme levier de croissance, d’emploi et de progrès…) que
>> sur les thématiques prioritaires.
>>
>>
>>
>> Il serait aussi intéressant que vous puissiez réfléchir à des supports
>> appropriés pour qu’Emmanuel s’exprime sur le sujet.
>>
>>
>>
>> Je vous propose que Diane, Julien et David puissent remonter une mouture
>> actualisée d’ici mercredi.
>>
>>
>>
>> Compte tenu des contraintes qui ne permettent pas à plusieurs d’entre
>> vous de venir au créneau proposé mercredi, nous allons essayer de décaler
>> la réunion avec Emmanuel Macron à jeudi.
>>
>>
>>
>> Merci à tous
>>
>>
>>
>> Alexis
>>
>>
>>
>> *De : *Arnaud Leroy arnaud <[email-masked]>
>> *Date : *lundi 10 octobre 2016 09:58
>> *À : *"[email-masked]" <[email-masked]>, "
>> [email-masked]" <[email-masked]>
>> *Cc : *"[email-masked]" <[email-masked]>, Xavier
>> PIECHACZYCK <[email-masked]>, julien Marchal <
>> [email-masked]>, Philippe Zaouati <[email-masked]>,
>> "[email-masked]" <[email-masked]>, "
>> [email-masked]" <[email-masked]>, DARGNAT Christian <
>> [email-masked]>, David AMIEL <[email-masked]>,
>> Alexis KOHLER <[email-masked]>
>> *Objet : *Re: Mise en relation - contributeurs environnement
>>
>>
>>
>> Chère Diane, Cher David,
>>
>>
>>
>>
>>
>> Merci pour cette note, riche et très dense !
>>
>> Notre première exercice doit être d'établir des priorités. A titre
>> personnel, je pense qu'il faut avoir deux axes, la société bas carbone et
>> la question de la biodiversité.
>>
>>
>>
>> Je crois que la ligne dans ce domaine aussi devrait être sur le
>> pragmatisme, d'où ma réserve sur la place à réserver au concept
>> de l'empowerement. En effet, la FR a une longue et forte tradition
>> d'engagement dans les causes environnementales.
>>
>>
>>
>> De plus, Il y a des discussions en cours sur l'action class en matière
>> environnementale ou encore sur le dialogue environmental), le GVT ayant
>> soufflait le chaud et le froid sur ces dossiers.
>>
>>
>>
>> De plus, il serait bon aussi, en cohérence avec la ligne d'EM de rappeler
>> que c'est l'Europe qui a tiré vers le haut la question de l'environnement
>> dans notre pays. C'est d'ailleurs un des rares domaines où l'action de l'UE
>> est très appréciée et reconnue.
>>
>>
>>
>> La question des marchés publics est intéressante, car avec la règle du
>> moins disant financier, les entreprises les plus innovantes sont pénalisés.
>> Il faut creuser ce point en sachant que la Commission Européenne avait
>> aussi oeuvré en ce sens dans le code des marchés européens.
>>
>>
>>
>>
>>
>> Paradoxe 2: Le respect de la règlementation européenne serait déjà un bon
>> point, car nous avons un contentieux sérieux avec l'Union sur ce point. La
>> question de la circulation automobile est cruciale. Il faut nouer une
>> alliance avec les villes sur ce point. Les risques de contentieux à terme
>> sont réels.
>>
>>
>>
>>
>>
>> Paradoxe 3: Important de regarder aussi les évolutions liées au
>> changement climatique dans ce domaine (réchauffement qui engendre le
>> développement / recrudescence de certaines maladies). Pour rappel,
>> l'agro-écologie a été le maitre mot de l'action de Le Foll, notre pays
>> enregistre un taux de conversion au bio ou à la biodynamie sans précédent
>> depuis quelques années, il faut insister là dessus, et en même temps
>> comprendre pourquoi les produits phyto ont vu leur vente s'envoler l'année
>> dernière...On ne peut parler agriculture en se projetant pas sur l'avenir
>> de la PAC, qui doit être verdie et non greenwashée ou encore réaffirmée le
>> Non français aux OGMs, tout comme le droit d'utiliser certaines semences
>> paysannes.
>>
>>
>>
>> Le levier doit être l'installation (conditions avantageuses) et
>> l'enseignement agricole, et les conditions d'entrée en France des produits
>> agricoles étrangers.
>>
>>
>>
>> Paradoxe 4: Le besoin de simplification est évident, mais elle doit être
>> faite à niveau constant de protection. EM a un passif en la matière avec
>> une habilitation pour prendre une ordonnance dans le cadre de la loi
>> Macron. Il sera attendu au tournant. La question de la monétisation des
>> services rendus par la nature est importante, car elle permet un revenu
>> complémentaire pour les agriculteurs. Elle a été abordée dans la loi
>> Biodiversité récemment adoptée.
>>
>>
>>
>> Pour améliorer l'acceptabilité, il faut peut être évoquer la question du
>> partage des bénéfices, notamment pour les projets privés qui par le biais
>> du financement participatif réserve une part aux riverains. Cela marche pas
>> mal du tout.
>>
>>
>>
>> Une refonte du droit de l'environnement avait été lancée par
>> Philippe Martin. Elle suscitait beaucoup de réserves, je ne sais pas ce
>> qu'elle est devenue.
>>
>>
>>
>>
>>
>> Paradoxe 5: La question de la TVA fait sens, il y a des limites, à savoir
>> que nous pouvons avoir que 3 taux à l'échelle nationale. Il faudrait donc
>> aligner le taux sur celui des biens de première nécessité, à 5%. Si on
>> s'embarque là dedans, il faudra aussi voir la question des transports
>> publics, qui sont eux à 10 %...Ce fut un sujet de débat sérieux au moment
>> de l'alignement des taux pour le financement du CICE.
>>
>>
>>
>> Le levier de la fiscalité est à mon sens le bon outil pour favoriser
>> l'économie circulaire.
>>
>>
>>
>> La question du recyclage n'est pas que du ressort individuel, elle est
>> très liée aux réglementations en place, notamment au niveau des REP, par
>> exemple quasi monopole d'éco-emballage ou encore de la fiscalité. J'étais
>> rapporteur sur le paquet européen Economie circulaire, et j'en retiens
>> qu'il y a une grande crainte parmi les acteurs du secteur pour le moyen
>> terme (3 à 5 ans) faute de matière première, il faut donc accélérer
>> sinon nous risquons des mises sous cocon de nombreuses unités ouvertes ces
>> dernières années.
>>
>>
>>
>> Dans ce paquet, il y a un grand manque sur l'écoconception, limitée
>> historiquement au produits liées à l'énergie, il faut élargir cette
>> philosophie, même une brosse à dents peut être éco-conçue (moins de
>> plastique et choix de matériaux recyclé ou facilement récyclable).
>>
>>
>>
>> De plus la pénétration à grande échelle des produits recyclés est liée au
>> faible prix des matières premières.
>>
>>
>>
>> Sur les autres propositions, suis dubitatif au regard du corpus de EM.
>>
>>
>>
>> Paradoxe 6: Il y a certes la question de la surpêche qui peut être
>> traitée ici, mais je souhaite aborder la question mer de manière autonome.
>> On parle d'un secteur réalisant plus de 65 Mds de CA et plus de 350 000
>> emplois...d'une grande variété, tous les acteurs attendent cela, et  je
>> crois que cela serait plus appropriée comme approche.
>>
>>
>>
>> Par contre, il y a un manque important dans la note sur la Biodiversité,
>> il s'agit d'un enjeu de survie pour notre espèce, et un gisement important
>> pour la nouvelle économie qui reste à inventer, au même titre que la lutte
>> contre le réchauffement climatique.
>>
>>
>>
>>
>>
>> A jeudi j'espère,
>>
>>
>>
>> AL
>>
>> Député
>> ------------------------------
>>
>> *From:* Diane Simiu <[email-masked]>
>> *Sent:* Thursday, October 6, 2016 10:01 PM
>> *To:* Quentin LAFAY
>> *Cc:* [email-masked]; [email-masked]; Xavier
>> Piechaczyk; julien Marchal; Philippe Zaouati; [email-masked];
>> [email-masked]; Christian DARGNAT; David AMIEL; Alexis KOHLER
>> *Subject:* Re: Mise en relation - contributeurs environnement
>>
>>
>>
>> Bonsoir à tous,
>>
>>
>>
>> Comme convenu, vous trouverez ci-joint la note mentionnée tout à l'heure
>> en réunion, élaborée avec Julien. Vos commentaires et ajouts, notamment
>> propositions d'angles pour les sujets abordés, sont les bienvenus, si
>> possible d'ici lundi soir pour nous permettre une nouvelle itération avant
>> jeudi.
>>
>>
>>
>> Nous vous ferons parvenir une autre note "pièce à casser" sur la
>> thématique climat dès que possible.
>>
>>
>>
>> Bien à vous,
>>
>>
>>
>> Diane
>>
>>
>>
>> 2016-10-06 20:20 GMT+02:00 Quentin LAFAY <[email-masked]>:
>>
>> Avec la bonne adresse de Diane.
>>
>>
>>
>> Le 6 octobre 2016 à 20:19, Quentin LAFAY <[email-masked]> a
>> écrit :
>>
>> Bonsoir à tous,
>>
>> Comme promis, ce mail pour vous mettre en relation.
>>
>> Je laisse Diane transmettre la note qu'elle a préparée avec Julien, et
>> sur laquelle vous pourrez réagir.
>>
>> Je laisse aussi David Amiel ajouter les personnes qui n'ont pu être
>> présentes cet après-midi dans notre boucle.
>>
>>
>>
>> Au plaisir de vous retrouver la semaine prochaine.
>>
>> Bien à vous tous,
>>
>> Quentin
>>
>>
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