Subject: Re: Mise en relation - contributeurs environnement
From: Diane Simiu <[email-masked]>
To: Alexis KOHLER <[email-masked]>
Cc: Arnaud Leroy arnaud <[email-masked]>, Quentin LAFAY <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, Xavier Piechaczyk <[email-masked]>, julien Marchal <[email-masked]>, Philippe Zaouati <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, Christian DARGNAT <[email-masked]>, David AMIEL <[email-masked]>
Date: Tue, 11 Oct 2016 07:40:45 +0200

Bonjour à tous,

Merci beaucoup pour vos retours, que j'ai essayé de compiler dans le
document ci-joint (qui intègre également des éléments de langage préparés
par Julien).

Je vous propose de repartir de cette nouvelle base. Elle commence certes à
ressembler à du Bruno Lemaire (même si nous ne sommes pas encore à mille
pages...) car elle recense l'ensemble des thèmes et angles abordés, mais je
pense utile de tous les garder à ce stade et d'échanger en réunion sur les
priorités.

A demain ou jeudi, bien à vous tous,

Diane

2016-10-10 23:54 GMT+02:00 Alexis KOHLER <[email-masked]>:

> Chers amis,
>
>
>
> Je vous remercie pour vos commentaires.
>
>
>
> Il me semble à la lecture de vos commentaires que la note de Diane et
> Julien couvre l’essentiel des sujets à quelques nuances près. David
> pourrait proposer quelques éléments sur le climat. Julien pourra faire le
> lien avec le groupe qui travaille sur les questions d’énergies.
>
>
>
> En vue de la réunion autour d’Emmanuel, il serait utile de pouvoir
> proposer quelques axes de positionnement sur le sujet ainsi qu’Arnaud et
> Jean-François le suggèrent.  Ces axes devraient me semble-t-il porter aussi
> bien sur l’approche générale (degré d’ambition des objectifs et rythme pour
> les atteindre, modalités d’intégration des préoccupations environnementales
> dans les différentes politiques publiques, capacité à utiliser
> l’environnement comme levier de croissance, d’emploi et de progrès…) que
> sur les thématiques prioritaires.
>
>
>
> Il serait aussi intéressant que vous puissiez réfléchir à des supports
> appropriés pour qu’Emmanuel s’exprime sur le sujet.
>
>
>
> Je vous propose que Diane, Julien et David puissent remonter une mouture
> actualisée d’ici mercredi.
>
>
>
> Compte tenu des contraintes qui ne permettent pas à plusieurs d’entre vous
> de venir au créneau proposé mercredi, nous allons essayer de décaler la
> réunion avec Emmanuel Macron à jeudi.
>
>
>
> Merci à tous
>
>
>
> Alexis
>
>
>
> *De : *Arnaud Leroy arnaud <[email-masked]>
> *Date : *lundi 10 octobre 2016 09:58
> *À : *"[email-masked]" <[email-masked]>, "
> [email-masked]" <[email-masked]>
> *Cc : *"[email-masked]" <[email-masked]>, Xavier
> PIECHACZYCK <[email-masked]>, julien Marchal <
> [email-masked]>, Philippe Zaouati <[email-masked]>,
> "[email-masked]" <[email-masked]>, "
> [email-masked]" <[email-masked]>, DARGNAT Christian <
> [email-masked]>, David AMIEL <[email-masked]>,
> Alexis KOHLER <[email-masked]>
> *Objet : *Re: Mise en relation - contributeurs environnement
>
>
>
> Chère Diane, Cher David,
>
>
>
>
>
> Merci pour cette note, riche et très dense !
>
> Notre première exercice doit être d'établir des priorités. A titre
> personnel, je pense qu'il faut avoir deux axes, la société bas carbone et
> la question de la biodiversité.
>
>
>
> Je crois que la ligne dans ce domaine aussi devrait être sur le
> pragmatisme, d'où ma réserve sur la place à réserver au concept
> de l'empowerement. En effet, la FR a une longue et forte tradition
> d'engagement dans les causes environnementales.
>
>
>
> De plus, Il y a des discussions en cours sur l'action class en matière
> environnementale ou encore sur le dialogue environmental), le GVT ayant
> soufflait le chaud et le froid sur ces dossiers.
>
>
>
> De plus, il serait bon aussi, en cohérence avec la ligne d'EM de rappeler
> que c'est l'Europe qui a tiré vers le haut la question de l'environnement
> dans notre pays. C'est d'ailleurs un des rares domaines où l'action de l'UE
> est très appréciée et reconnue.
>
>
>
> La question des marchés publics est intéressante, car avec la règle du
> moins disant financier, les entreprises les plus innovantes sont pénalisés.
> Il faut creuser ce point en sachant que la Commission Européenne avait
> aussi oeuvré en ce sens dans le code des marchés européens.
>
>
>
>
>
> Paradoxe 2: Le respect de la règlementation européenne serait déjà un bon
> point, car nous avons un contentieux sérieux avec l'Union sur ce point. La
> question de la circulation automobile est cruciale. Il faut nouer une
> alliance avec les villes sur ce point. Les risques de contentieux à terme
> sont réels.
>
>
>
>
>
> Paradoxe 3: Important de regarder aussi les évolutions liées au changement
> climatique dans ce domaine (réchauffement qui engendre le développement /
> recrudescence de certaines maladies). Pour rappel, l'agro-écologie a été le
> maitre mot de l'action de Le Foll, notre pays enregistre un taux de
> conversion au bio ou à la biodynamie sans précédent depuis quelques années,
> il faut insister là dessus, et en même temps comprendre pourquoi les
> produits phyto ont vu leur vente s'envoler l'année dernière...On ne peut
> parler agriculture en se projetant pas sur l'avenir de la PAC, qui doit
> être verdie et non greenwashée ou encore réaffirmée le Non français aux
> OGMs, tout comme le droit d'utiliser certaines semences paysannes.
>
>
>
> Le levier doit être l'installation (conditions avantageuses) et
> l'enseignement agricole, et les conditions d'entrée en France des produits
> agricoles étrangers.
>
>
>
> Paradoxe 4: Le besoin de simplification est évident, mais elle doit être
> faite à niveau constant de protection. EM a un passif en la matière avec
> une habilitation pour prendre une ordonnance dans le cadre de la loi
> Macron. Il sera attendu au tournant. La question de la monétisation des
> services rendus par la nature est importante, car elle permet un revenu
> complémentaire pour les agriculteurs. Elle a été abordée dans la loi
> Biodiversité récemment adoptée.
>
>
>
> Pour améliorer l'acceptabilité, il faut peut être évoquer la question du
> partage des bénéfices, notamment pour les projets privés qui par le biais
> du financement participatif réserve une part aux riverains. Cela marche pas
> mal du tout.
>
>
>
> Une refonte du droit de l'environnement avait été lancée par
> Philippe Martin. Elle suscitait beaucoup de réserves, je ne sais pas ce
> qu'elle est devenue.
>
>
>
>
>
> Paradoxe 5: La question de la TVA fait sens, il y a des limites, à savoir
> que nous pouvons avoir que 3 taux à l'échelle nationale. Il faudrait donc
> aligner le taux sur celui des biens de première nécessité, à 5%. Si on
> s'embarque là dedans, il faudra aussi voir la question des transports
> publics, qui sont eux à 10 %...Ce fut un sujet de débat sérieux au moment
> de l'alignement des taux pour le financement du CICE.
>
>
>
> Le levier de la fiscalité est à mon sens le bon outil pour favoriser
> l'économie circulaire.
>
>
>
> La question du recyclage n'est pas que du ressort individuel, elle est
> très liée aux réglementations en place, notamment au niveau des REP, par
> exemple quasi monopole d'éco-emballage ou encore de la fiscalité. J'étais
> rapporteur sur le paquet européen Economie circulaire, et j'en retiens
> qu'il y a une grande crainte parmi les acteurs du secteur pour le moyen
> terme (3 à 5 ans) faute de matière première, il faut donc accélérer
> sinon nous risquons des mises sous cocon de nombreuses unités ouvertes ces
> dernières années.
>
>
>
> Dans ce paquet, il y a un grand manque sur l'écoconception, limitée
> historiquement au produits liées à l'énergie, il faut élargir cette
> philosophie, même une brosse à dents peut être éco-conçue (moins de
> plastique et choix de matériaux recyclé ou facilement récyclable).
>
>
>
> De plus la pénétration à grande échelle des produits recyclés est liée au
> faible prix des matières premières.
>
>
>
> Sur les autres propositions, suis dubitatif au regard du corpus de EM.
>
>
>
> Paradoxe 6: Il y a certes la question de la surpêche qui peut être traitée
> ici, mais je souhaite aborder la question mer de manière autonome. On parle
> d'un secteur réalisant plus de 65 Mds de CA et plus de 350 000
> emplois...d'une grande variété, tous les acteurs attendent cela, et  je
> crois que cela serait plus appropriée comme approche.
>
>
>
> Par contre, il y a un manque important dans la note sur la Biodiversité,
> il s'agit d'un enjeu de survie pour notre espèce, et un gisement important
> pour la nouvelle économie qui reste à inventer, au même titre que la lutte
> contre le réchauffement climatique.
>
>
>
>
>
> A jeudi j'espère,
>
>
>
> AL
>
> Député
> ------------------------------
>
> *From:* Diane Simiu <[email-masked]>
> *Sent:* Thursday, October 6, 2016 10:01 PM
> *To:* Quentin LAFAY
> *Cc:* [email-masked]; [email-masked]; Xavier
> Piechaczyk; julien Marchal; Philippe Zaouati; [email-masked];
> [email-masked]; Christian DARGNAT; David AMIEL; Alexis KOHLER
> *Subject:* Re: Mise en relation - contributeurs environnement
>
>
>
> Bonsoir à tous,
>
>
>
> Comme convenu, vous trouverez ci-joint la note mentionnée tout à l'heure
> en réunion, élaborée avec Julien. Vos commentaires et ajouts, notamment
> propositions d'angles pour les sujets abordés, sont les bienvenus, si
> possible d'ici lundi soir pour nous permettre une nouvelle itération avant
> jeudi.
>
>
>
> Nous vous ferons parvenir une autre note "pièce à casser" sur la
> thématique climat dès que possible.
>
>
>
> Bien à vous,
>
>
>
> Diane
>
>
>
> 2016-10-06 20:20 GMT+02:00 Quentin LAFAY <[email-masked]>:
>
> Avec la bonne adresse de Diane.
>
>
>
> Le 6 octobre 2016 à 20:19, Quentin LAFAY <[email-masked]> a
> écrit :
>
> Bonsoir à tous,
>
> Comme promis, ce mail pour vous mettre en relation.
>
> Je laisse Diane transmettre la note qu'elle a préparée avec Julien, et sur
> laquelle vous pourrez réagir.
>
> Je laisse aussi David Amiel ajouter les personnes qui n'ont pu être
> présentes cet après-midi dans notre boucle.
>
>
>
> Au plaisir de vous retrouver la semaine prochaine.
>
> Bien à vous tous,
>
> Quentin
>
>
>
>
>