Subject: Re: version révisée de la note environnement & industrie
From: DAz <[email-masked]>
To: cyril gombert <[email-masked]>
Cc: julien Marchal <[email-masked]>, Emmanuel Constantin <[email-masked]>, baptiste perrissin fabert <[email-masked]>, Nicolas OTT <[email-masked]>, Antoine DENIS-BERTIN <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, Marine Glon <[email-masked]>, Michael Monerau <[email-masked]>, Alexis Zajdenweber <[email-masked]>, Anne Perrot <[email-masked]>, Antoine Guillotte <[email-masked]>, David Amiel <[email-masked]>, Didier RIEBEL <d
Date: Mon, 13 Feb 2017 18:01:14 -0600

Je partage l'analyse sur la fausse bonne idée 

Sent from my iPhone

> On 13 Feb 2017, at 17:25, cyril gombert <[email-masked]> wrote:
> 
> Bonjour à tous,,
> 
> Concernant les marqueurs forts sur la transition écologique, il me semble que placer le ministère de l'industrie dans le giron du ministère de l'environnement est une fausse bonne idée. Si on considère que la Transition Ecologique est une une étape conduisant à un modèle de société moins consommateur d'énergie et de ressources, pourquoi ne pas confier cette mission au premier ministre directement? En effet, il est celui qui coordonne l'ensemble des politiques mises en place par les ministères. La transversalité de la transition écologique pousse à ce choix, en la plaçant comme une colonne vertébrale de la politique du futur gouvernement. C'est un marqueur fort en matière  de développement durable et ca rejoint les propositions de Nicolas Hulot qui proposait un vice premier ministre du développement durable. Le Ministère du Développement durable redeviendrait alors un ministère de l'environnement, de l'énergie et du climat. La partie Economie circulaire de ce dernier reviendrait alors au ministère de l'industrie, car il s'agit bien de stratégie industrielle.
> 
> Bien à vous,
> Cyril GOMBERT
> 
> 
> 
> 
>  
> De : DAz <[email-masked]>
> Envoyé : jeudi 9 février 2017 01:08
> À : julien Marchal
> Cc : Emmanuel Constantin; baptiste perrissin fabert; Nicolas OTT; Antoine DENIS-BERTIN; [email-masked]; Marine Glon; Michael Monerau; Alexis Zajdenweber; Anne Perrot; Antoine Guillotte; David Amiel; Didier RIEBEL; Jacques Maire; Julien DENORMANDIE; Julien Mendez; Leo Roesch; Nathalie Baudon Miquel; Xavier Jaravel; [email-masked]; alahyane zacharia; Etienne Hans; Bruno COURTINE; cyril gombert; Mehdi Benatiya Andaloussi; Marie Castelli; Diane Simiu; Raphael Contamin; Jean-paul Bouttes; [email-masked]; Francois DASSA; [email-masked]; Audrey ZERMATI; David AMIEL; Quentin LAFAY; Philippe Zaouati; mathias ginet; Nicolas Obrist; Arnaud Leroy arnaud; Sebastien MABILE; Jean-François Rial; [email-masked]; [email-masked]; [email-masked]; [email-masked]; [email-masked]; [email-masked]; Thomas Kochert; [email-masked]; jean rapenne; Elliott Aubrun; MANSUY, Michael; [email-masked]; sylvie lemmet; Nicolas Dmitrieff; [email-masked]
> Objet : Re: version révisée de la note environnement & industrie
>  
> Je crois que le rattachement de l'industrie à l'environnement (comme de l'Energie à l'environnement) est une fausse bonne idée. Sociologiquement les services ne savent pas gérer une telle tension et finissent par ne plus dire les choses pour ne pas fâcher leur ministre. Cette conséquence - le maquillage des faits comme on maquillait les photos dans la Chine de Mao- est véritablement délétère! Si l'environnement et les transports n'avaient pas été sous le même chapeau on aurait peut être encore l'ecotaxe!
> Il faut manager l'inter ministériel mais ne pas mettre des intérêts contradictoires sous le même chapeau. D'ailleurs pourquoi ne pas mettre l'agriculture sous l'environnement tant qu'on y est.
> 
> Sent from my iPhone
> 
> On 8 Feb 2017, at 22:31, julien Marchal <[email-masked]> wrote:
> 
>> Bonsoir à tous,
>> 
>> Quelques remarques:
>> - oui nous avons traité le volet "comportement et consommateurs" dans les GT environnement, énergie et agri.
>> 
>> - taxe carbone sur 10 ans: il y a forcément le principe constitutionnel d'annualité budgétaire, mais on peut toujours inscrire en année N, la trajectoire jusqu'en N+10, avec bien sûr la possibilité qu'en année N+2 ou N+5 le parlement la défasse. Mais c'est toujours plus dur de défaire que de faire en matière de fiscalité.
>> 
>> - Je suis très d'accord sur l'idée de faire ressortir quelques marqueurs structurants. Je pense qu'il pourrait s'agit de 
>> (i) le buy européean act; 
>> (ii) transformer l'administration pour qu'elle accompagne les industriels plutôt que de les entraver ; ce qui implique de généraliser les rescrits procéduraux, cadrer les délais d'instruction, laisser un temps d'adaptation avant chaque nouvelle norme, pourquoi pas créer un médiateur 
>> (iii) la poursuite du programme industrie du futur -essentiel pour optimiser la compétitivité y compris les baisse de conso énergétique;
>> (iv) le doublement du fond SPI qui répond à une véritable défaillance de marché. Les 700 M€ actuels seront assez vite consommée puisque chaque deal avoisine les 50 M€.
>> (v) la R&D française et européenne sur le stockage (on l'a mis aussi dans le GT énergie), c'est la techno clé des prochaines décennies; 
>> (vi) plus ambitieux: un remembrement forestier pour augmenter l’exploitation de la forêt; 
>> 
>> - Sur le fait de rattacher l'industrie à l'environnement, honnêtement ça dépend beaucoup de qui on met comme ministre ensuite... Avec Mme Royal, qui veut fermer Altéo malgré la diminution de 99% des rejets -aucun autre concurrent ne fait mieux), qui dit à Total qu'il faut arrêter les énergies fossiles en 5 ans, qui tue toute extraction minière, a voulu mettre fin en moins d'un an aux centrales à charbon sans s'occuper du volet social, veut interdire tous les pesticides en deux ans... Je ne pense pas que ça donnera du positif. Et en regardant un peu en arrière, elle n'est pas forcément un cas isolé, même si elle est sans aucun doute celle qui a eu le plus fort pouvoir.
>> Je pense qu'il serait préférable de mettre ensemble industrie, énergie, climat et transports voire numérique aussi et de laisser à part d'un coté l'économie et les finances, et de l'autre l'environnement et les risques. En somme on refait un ministère de l’équipement.
>> 
>> 
>> De : Emmanuel Constantin <[email-masked]>
>> À : baptiste perrissin fabert <[email-masked]> 
>> Cc : Nicolas OTT <[email-masked]>; Antoine DENIS-BERTIN <[email-masked]>; "[email-masked]" <[email-masked]>; Marine Glon <[email-masked]>; Michael Monerau <[email-masked]>; Alexis Zajdenweber <[email-masked]>; Anne Perrot <[email-masked]>; Antoine Guillotte <[email-masked]>; David Amiel <[email-masked]>; David Azéma <[email-masked]>; Didier RIEBEL <[email-masked]>; Jacques Maire <[email-masked]>; Julien DENORMANDIE <[email-masked]>; Julien Mendez <[email-masked]>; Leo Roesch <[email-masked]>; Nathalie Baudon Miquel <[email-masked]>; Xavier Jaravel <[email-masked]>; "[email-masked]" <[email-masked]>; alahyane zacharia <[email-masked]>; Etienne Hans <[email-masked]>; Bruno COURTINE <[email-masked]>; cyril gombert <[email-masked]>; Mehdi Benatiya Andaloussi <[email-masked]>; Marie Castelli <[email-masked]>; Diane Simiu <[email-masked]>; Raphael Contamin <[email-masked]>; Jean-paul Bouttes <[email-masked]>; "[email-masked]" <[email-masked]>; Francois DASSA <[email-masked]>; "[email-masked]" <[email-masked]>; Audrey ZERMATI <[email-masked]>; David AMIEL <[email-masked]>; Quentin LAFAY <[email-masked]>; Philippe Zaouati <[email-masked]>; mathias ginet <[email-masked]>; julien Marchal <[email-masked]>; Nicolas Obrist <[email-masked]>; Arnaud Leroy arnaud <[email-masked]>; Sebastien MABILE <[email-masked]>; Jean-François Rial <[email-masked]>; "[email-masked]" <[email-masked]>; "[email-masked]" <[email-masked]>; "[email-masked]" <[email-masked]>; "[email-masked]" <[email-masked]>; "[email-masked]" <[email-masked]>; "[email-masked]" <[email-masked]>; Thomas Kochert <[email-masked]>; "[email-masked]" <[email-masked]>; jean rapenne <[email-masked]>; Elliott Aubrun <[email-masked]>; "MANSUY, Michael" <[email-masked]>; "[email-masked]" <[email-masked]>; sylvie lemmet <[email-masked]>; Nicolas Dmitrieff <[email-masked]>; "[email-masked]" <[email-masked]>
>> Envoyé le : Mercredi 8 février 2017 11h31
>> Objet : Re: version révisée de la note environnement & industrie
>> 
>> Sur le point "ministériel" on avait à un moment émis l'idée d'un secrétariat d'Etat interministériel pour l'énergie et le climat, afin d'y mêler les dimensions industrielles, environnementales et diplomatiques.
>> Mais je ne suis pas certain que ce genre de marqueurs institutionnels parle tant que cela.
>> 
>> Tout à fait en phase avec Nicolas sur les marqueurs, le dernier méritant d'être développé à mon avis. 
>> Il y a notamment tout ce qui tourne autour des "petits gestes" ou "bons gestes" + (et c'est lié) les initiatives locales (challenges, campagnes de sensibilisation, etc.) utilisant certains outils des "nudges". De l'aspect informatif/marketing à l'aspect appropriation par les territoires (et la "communauté"). Mais je suppose que c'est dans les cartons du groupe environnement ?
>> 
>> Le 8 février 2017 à 11:12, baptiste perrissin fabert <[email-masked]> a écrit :
>> Bonjour,
>> 
>> nous avons eu la même discussion hier soir dans le groupe environnement sur le besoin de "marqueurs" forts qui à la fois "parlent" et soient associés à EM.
>> 
>> La note pourrait ainsi être complétée d'un chapô plus politique autour de l'idée (qu'on trouve dans Révolution) de la transformation du système productif.
>> 
>> Une mesure institutionnelle forte et facile à comprendre, qui incarnerait cette transformation et qui permettrait à EM de se démarquer de l'image de ministre de l'industrie à la merci des lobbys, serait de placer le ministère de l'industrie dans le giron du ministère de l'environnement. Aller au bout de la logique du Grenelle de l'Environnement en somme.
>> 
>> Au plaisir d'échanger sur ces "marqueurs".
>> 
>> Baptiste
>> 
>> PS: Une remarque technique sur le point 3 de la note. Il est difficile juridiquement de fixer dans la loi de finance une trajectoire de prix du carbone sur 10 ans qui lierait les mains des futurs gouvernements, en raison du principe - constitutionnel - d'annualité budgétaire. On réfléchit à France Stratégie à des dispositifs de type contrats à terme sur le prix du carbone passé par l'Etat qui permettrait de surmonter cette difficulté et de crédibiliser l'engagement de l'Etat sur la trajectoire de prix définie dans la loi de transition énergétique pour la croissance verte (qui est en réalité indicative).
>> 
>> Envoyé à partir d’Outlook
>> 
>> 
>>  
>> De : [email-masked] <[email-masked]> de la part de Emmanuel Constantin <emmanuel.constantin@ polytechnique.org>
>> Envoyé : mercredi 8 février 2017 09:43
>> À : Nicolas OTT
>> Cc : Antoine DENIS-BERTIN; christophe.schramm@normalesup. org; Marine Glon; Michael Monerau; Alexis Zajdenweber; Anne Perrot; Antoine Guillotte; David Amiel; David Azéma; Didier RIEBEL; Jacques Maire; Julien DENORMANDIE; Julien Mendez; Leo Roesch; Nathalie Baudon Miquel; Xavier Jaravel; [email-masked]; alahyane zacharia; Etienne Hans; Bruno COURTINE; cyril gombert; Mehdi Benatiya Andaloussi; Marie Castelli; Diane Simiu; Raphael Contamin; Jean-paul Bouttes; [email-masked]; Francois DASSA; [email-masked]; Audrey ZERMATI; David AMIEL; Quentin LAFAY; Philippe Zaouati; mathias ginet; julien Marchal; Nicolas Obrist; Arnaud Leroy arnaud; Sebastien MABILE; Jean-François Rial; [email-masked]; [email-masked]; [email-masked]; [email-masked]; katheline.schubert@univ- paris1.fr; [email-masked]; [email-masked]; Thomas Kochert; [email-masked]; jean rapenne; Elliott Aubrun; MANSUY, Michael; [email-masked]; sylvie lemmet; Nicolas Dmitrieff; [email-masked]
>> Objet : Re: version révisée de la note environnement & industrie
>>  
>> Je rejoins effectivement l'idée qu'il faut faire ressortir quelques marqueurs "qui parlent".
>> 
>> A mon (très modeste) avis, les poins de la note qui me semblent le plus correspondre à cet objectif (pour des raisons différentes) sont : 
>> 
>> - le buy european act, car le "protectionnisme" européen est un sujet porteur, qui colle au reste du programme d'EM sur l'Europe de la souveraineté
>> 
>> - une doctrine environnementale de l'accompagnement plutôt que de la norme (reconversion + contrôle sur objectifs et non sur moyens), car cela fait écho au "droit à l'erreur" et à la vision d'une administration plus bienveillante, qui conseille plutôt qu'elle sanctionne
>> 
>> - l'amélioration de l'offre de rénovation énergétique à condition selon moi d'aborder ce point selon des angles "parlant" : "l'énergie qu'on ne consomme pas ..." + la confiance et la garantie dans des professionnels mieux formés qui font des travaux de qualité. (Cela rejoint l'aspect "marketing" de la note dédiée mais aussi formation du vivier d'artisans du BTP).
>> 
>> - le consortium pour un réseau de bornes car cela répond à la crainte n°1 et très concrète vis-à-vis du véhicule électrique + c'est assez disruptif.
>> 
>> Par ailleurs, remarque générale : il n'y a quasiment aucun élément qui implique de favoriser des changements d'habitudes ou de comportement, rien qui n'appelle, même de manière implicite, à la responsabilisation du citoyen en matière écologique.
>> Les propositions sont quasi exclusivement tournées vers la production et non les modes de consommation. Et je crois que cette absence risque de se ressentir. Et c'est peut-être là qu'il y aurait matière à être disruptif et à donner un peu de souffle ...
>> 
>> 
>> 
>> Le 8 février 2017 à 09:47, Nicolas OTT <[email-masked] > a écrit :
>> Christophe, 
>> En pj, quelques propositions.
>> Par rapport à la remarque d'Antoine, quelles étaient les propositions de marqueurs pour que l'on puisse tous échanger dessus ? 
>> Bien à vous,
>> Nicolas
>> 
>> 
>>> Le 08/02/2017 à 09:12, Antoine DENIS-BERTIN a écrit :
>>> Merci Christophe,
>>>  
>>> C’est très complet. Cela l’avantage d’être une très belle feuille de route après la victoire de notre candidat. 
>>>  
>>> Toutefois, je reviens au tout premier call, que nous avions eu début septembre, lors duquel David nous avait demandé au GT INDUSTRIE, des marqueurs facilement compréhensibles et appropriables par les électeurs. David avait utilisé le mot certes très usité de « disruptif » mais c’est exactement ce dont nous avons besoin dans le cadre d’une campagne, même si notre candidat est déjà très bien positionné.
>>>  
>>> Etant un bouzeux et y vivant, j’écoute autour de moi que le seul reproche fait à Emmanuel Macron est qu’on ne connait pas son programme.
>>>  
>>> Je pense que s’agissant de l’industrie, mais aussi de l’environnement il faut un ou plusieurs marqueurs clairs sur ce sujet.
>>>  
>>> Pardon d’être un peu abrupt, ce qui ne remet pas en question l’excellent travail fourni, mais notre première responsabilité c’est de faire gagner cette élection. Nous avions fait avec Zacharia et Bruno trois propositions auprès d’Etienne à l’époque en ce sens.
>>>  
>>> A votre disposition pour en parler.
>>>  
>>> Antoine.
>>>  
>>>  
>>>  
>>>  
>>>  
>>>  
>>> ______________________________ ____________
>>>  
>>> Antoine DENIS-BERTIN
>>> Avocat associé
>>>  
>>> Attention nouvelle adresse : veuillez adresser l’ensemble de vos correspondances à l’adresse suivante : 9 rue Denis Poisson 75017- Paris
>>> Warning/ new address: please send all your correspondence to the following address 9 rue Denis Poisson 75017 – Paris
>>>  
>>> VAUGHAN  AVOCATS
>>> Association d'avocats  à responsabilité professionnelle individuelle
>>> PARIS –  BAMAKO – RENNES – SAINT-MALO –  SOPHIA  ANTIPOLIS –  TOULOUSE –  VERSAILLES
>>>  
>>> 9 rue Denis Poisson 75017  -  Paris
>>> Std.:   +33(0)1 53 53 69 00 
>>> Mob.: +33(0)6 75 37 27 24  -  Fax.: +33(0)1 53 53 69 01
>>> [email-masked] r  -  www.vaughan-avocats.fr     
>>>  
>>> Le message contenu dans le présent courriel ainsi que dans tout fichier attaché est destiné exclusivement aux personnes indiquées comme destinataires. Il peut contenir des informations protégées par le secret professionnel et dont la divulgation est strictement prohibée. Si l’un des destinataires transfère le présent courriel, les droits attachés à la confidentialité de la relation entre avocat et client pourront être perdus. Toute divulgation, copie ou utilisation du présent courriel non autorisée est interdite et peut être illicite. Si vous avez reçu le présent courriel par erreur, nous vous serions obligés de bien vouloir en notifier immédiatement l’expéditeur et d’en détruire le contenu dans votre système.
>>>  
>>> The information in this email and in any attachments is intended for the above-mentioned addressees only. It may contain privileged or confidential information the review, dissemination or disclosure of which is strictly prohibited. If forwarded, privilege and confidentiality may be lost. Any unauthorised dissemination, disclosure, copying or use of this email is strictly prohibited and may be illegal. If you have received this email in error, please notify the sender and delete it from your system.
>>>  
>>> P      Avant d’imprimer cet e-mail, réfléchissez à l’impact sur l’environnement. Merci.
>>>           Before you print this e-mail, think about the impact on the environment. Thank you
>>>  
>>>  
>>>  
>>> De : Christophe Schramm [mailto:christophe.schramm@gma il.com] 
>>> Envoyé : mercredi 8 février 2017 00:31
>>> À : Marine Glon <[email-masked]>; Michael Monerau <[email-masked]>; Alexis Zajdenweber <[email-masked]>; Anne Perrot <[email-masked]>; Antoine Guillotte <[email-masked]>; David Amiel <[email-masked]>; David Azéma <[email-masked]>; Didier RIEBEL <[email-masked]>; Jacques Maire <[email-masked]>; Julien DENORMANDIE <julien.denormandie@en-marche. fr>; Julien Mendez <[email-masked]>; Leo Roesch <[email-masked]>; Nathalie Baudon Miquel <[email-masked] om>; Xavier Jaravel <[email-masked]>; [email-masked]; Antoine DENIS-BERTIN <adenisbertin@vaughan-avocats. fr>; alahyane zacharia <[email-masked]>; Etienne Hans <[email-masked]>; Bruno COURTINE <[email-masked]> ; cyril gombert <[email-masked]>; Emmanuel Constantin <emmanuel.constantin@polytechn ique.org>; Nicolas OTT <[email-masked] >; [email-masked]; Marie Castelli <[email-masked] rg>; Nicolas OTT <[email-masked]>; Emmanuel Constantin <emmanuel.constantin@en-marche .fr>; [email-masked]; Raphael Contamin <[email-masked]>; Jean-paul Bouttes <[email-masked]>; [email-masked]; Francois DASSA <[email-masked]>; [email-masked]; Audrey ZERMATI <[email-masked]>; David AMIEL <[email-masked]>; Quentin LAFAY <[email-masked]>; Philippe Zaouati <[email-masked]>; mathias ginet <[email-masked]>; julien Marchal <[email-masked]>; Nicolas Obrist <[email-masked]>; Arnaud Leroy arnaud <[email-masked]>; Christophe Schramm <[email-masked]> ; Sebastien MABILE <[email-masked]>; Jean-François Rial <[email-masked]>; [email-masked]; [email-masked]; [email-masked]; [email-masked]; katheline.schubert@univ-paris1 .fr; [email-masked]; [email-masked]; [email-masked]; [email-masked]; jean rapenne <[email-masked]>; Elliott Aubrun <[email-masked]>; MANSUY, Michael <[email-masked]>; [email-masked]; sylvie lemmet <[email-masked]>; Nicolas Dmitrieff <[email-masked]>; [email-masked]
>>> Objet : EM: version révisée de la note environnement & industrie
>>>  
>>> Chères toutes et tous,
>>>  
>>> Voici la note revue suite à notre réunion du 27 janvier et aux nombreuses contributions reçues (merci encore!).
>>>  
>>> J'ai essayé de:
>>> reprendre les principales conclusions / commentaires
>>> de formuler quelques idées (pour l'instant assez générales) sur la chimie verte et l'économie verte --> Tout complément bienvenu.
>>> Je n'ai pas repris à ce stade l'idée d'une mesure dédiée aux énergo-intensifs et laisse les membres du groupe énergie compléter s'ils le jugent utile.
>>>  
>>> NB: La note commence a être (trop?) longue...
>>>  
>>> Je propose à celles/ceux qui veulent proposer des changements de les faire directement dans le document en mode "suivi des modifications" d'ici vendredi pour transmission d'ici lundi prochain.
>>> Pour la suite et l'information de tous, nous avions prévu de nous revoir le 15 février entre 10h et 12h pour continuer la discussion, idéalement avec quelques industriels / acteurs du monde économique autour de la table. --> Bruno, avons-nous des invités confirmés? Y a-t-il des suggestions du groupe concernant des personnes à consulter/inviter?
>>>  
>>> Merci d'avance pour votre retour.
>>>  
>>> Bien à vous,
>>>  
>>> CS
>>>  
>>> PS: Pour info, veuillez également trouver en PJ:
>>> la note détaillée sur le programme "Logement zéro énergie"
>>> mes notes (en vrac) de la réunion du 27 janvier.
>>>  
>>> --
>>>  
>>> +32 (0) 471 980 931
>>> christophe.schramm@normalesup. org
>>>  
>>> 2017-01-25 20:50 GMT+01:00 Christophe Schramm <[email-masked]> :
>>> Chères toutes et tous,
>>>  
>>> ci-joint un premier projet de note de propositions, suite à la discussion de jeudi dernier. Pour plus d'efficacité, je l'envoie aux trois groupes environnement, industrie et énergie.
>>>  
>>> Merci beaucoup d'avance pour votre retour, idéalement d'ici demain 17h, afin de pouvoir partager une version retravaillée avant la réunion avec les industriels de la transition écologique / énergétique que nous organisons vendredi matin à 10h.
>>>  
>>> A votre disposition pour en parler de vive voix!
>>>  
>>> Bien à vous,
>>>  
>>> Christophe
>>>  
>>>  
>>> 
>>> --
>>>  
>>> +32 (0) 471 980 931
>>> christophe.schramm@normalesup. org
>>>  
>> 
>> 
>> 
>> 
>>